Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Approbation d'un avenant pour l'Atelier international du Grand Paris
Résumé. Un arrêté approuve un changement dans la convention d'un groupement qui travaille sur le Grand Paris.
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, du ministre de l'action et des comptes publics et du ministre de la culture en date du 25 octobre 2018, l'avenant à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Atelier international du Grand Paris » en date du 5 janvier 2018 est approuvé.
La convention constitutive peut être consultée par toute personne intéressée auprès du siège du groupement.
Les extraits de la convention constitutive figurent en annexe du présent arrêté.
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