JORF n°0279 du 28 novembre 2025

Article 1

Article 1

L'arrêté du 1er octobre 2004 susvisé est ainsi modifié :
« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'association des producteurs d'agneaux “Ciel d'Azur” (SIREN : 402 078 539) dont le siège social est situé à Gap (Hautes-Alpes), sous le numéro 05-02-2174, dans le secteur de l'élevage pour la production de viande ovine sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 1

er

octobre 2004 susvisé est ainsi modifié :

« La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à l'association des producteurs d'agneaux “Ciel d'Azur” (SIREN : 402 078 539) dont le siège social est situé à Gap (Hautes-Alpes), sous le numéro 05-02-2174, dans le secteur de l'élevage pour la production de viande ovine sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs. »