JORF n°0291 du 2 décembre 2020

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 25 novembre 2020, l'arrêté du 6 novembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le III du 1 intitulé « Membres de la section plénière » est remplacé par les dispositions suivantes :
« III. - En qualité de représentants de la Mutualité sociale agricole
« Titulaires :
M. Pascal CORMERY ;
Mme Anne GAUTIER ;
M. Régis JACOBE ;
Mme Marie-Claude SALIGNON ;
Mme Isabelle DESPREAUX ;
M. Thierry MANTEN.
« Suppléants :
Mme Béatrice BARBEAU ;
Mme Sabine DELBOSC-NAUDAN ;
M. Robert DIEUDONNE ;
M. Cédric SAUR ;
Mme Patricia COETSIER ;
M. Thierry GIRARD. ».
2° Le I du 5 intitulé « Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles » est remplacé par les dispositions suivantes :
« I. - En qualité de représentants de la Mutualité sociale agricole
« Titulaires :
Mme Patricia COETSIER ;
M. Robert DIEUDONNE ;
Mme Anne GAUTIER ;
M. Thierry GIRARD ;
M. Thierry MANTEN ;
Mme Marie-Claude SALIGNON.
« Suppléants :
Mme Sabine DELBOSC-NAUDAN ;
Mme Isabelle DESPREAUX ;
M. Régis JACOBE ;
Mme Brigitte MENIL ;
M. Michel ROBINET ;
M. Bernard SIMON. ».
3° Le I du 6 intitulé « Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles » est remplacé par les dispositions suivantes :
« I. - En qualité de représentants de la Mutualité sociale agricole
« Titulaires :
Mme Béatrice BARBEAU ;
Mme Anne GAUTIER ;
M. Thierry GIRARD ;
M. Régis JACOBE ;
M. Philippe MOINARD ;
Mme Marie-Claude SALIGNON.
« Suppléants :
Mme Sabine DELBOSC-NAUDAN ;
Mme Isabelle DESPREAUX ;
M. Robert DIEUDONNE ;
Mme Chantal GONTHIER ;
M. Jean LEFORT ;
M. Cédric SAUR. ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 25 novembre 2020, l'arrêté du 6 novembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur des prestations sociales agricoles est modifié ainsi qu'il suit :

1° Le III du 1 intitulé « Membres de la section plénière » est remplacé par les dispositions suivantes :

« III. - En qualité de représentants de la Mutualité sociale agricole

« Titulaires :

M. Pascal CORMERY ;

Mme Anne GAUTIER ;

M. Régis JACOBE ;

Mme Marie-Claude SALIGNON ;

Mme Isabelle DESPREAUX ;

M. Thierry MANTEN.

« Suppléants :

Mme Béatrice BARBEAU ;

Mme Sabine DELBOSC-NAUDAN ;

M. Robert DIEUDONNE ;

M. Cédric SAUR ;

Mme Patricia COETSIER ;

M. Thierry GIRARD. ».

2° Le I du 5 intitulé « Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles » est remplacé par les dispositions suivantes :

« I. - En qualité de représentants de la Mutualité sociale agricole

« Titulaires :

Mme Patricia COETSIER ;

M. Robert DIEUDONNE ;

Mme Anne GAUTIER ;

M. Thierry GIRARD ;

M. Thierry MANTEN ;

Mme Marie-Claude SALIGNON.

« Suppléants :

Mme Sabine DELBOSC-NAUDAN ;

Mme Isabelle DESPREAUX ;

M. Régis JACOBE ;

Mme Brigitte MENIL ;

M. Michel ROBINET ;

M. Bernard SIMON. ».

3° Le I du 6 intitulé « Membres des sections compétentes du conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles » est remplacé par les dispositions suivantes :

« I. - En qualité de représentants de la Mutualité sociale agricole

« Titulaires :

Mme Béatrice BARBEAU ;

Mme Anne GAUTIER ;

M. Thierry GIRARD ;

M. Régis JACOBE ;

M. Philippe MOINARD ;

Mme Marie-Claude SALIGNON.

« Suppléants :

Mme Sabine DELBOSC-NAUDAN ;

Mme Isabelle DESPREAUX ;

M. Robert DIEUDONNE ;

Mme Chantal GONTHIER ;

M. Jean LEFORT ;

M. Cédric SAUR. ».