JORF n°0289 du 29 novembre 2020

Article 13

Article 13

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 juin 2004 > > Art. 1, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE NAVALE », Sct. Chapitre Ier , Art. 2, Sct. Chapitre II , Art. 3, Sct. TITRE II : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AUTOMOBILE », Sct. Chapitre Ier , Art. 4, Sct. Chapitre II , Art. 5, Sct. TITRE III : SPÉCIALITÉ AÉRONAUTIQUE « PILOTE (AVION ET/OU HÉLICOPTÈRE) », Sct. Chapitre Ier , Art. 6, Sct. Chapitre II , Art. 7, Sct. TITRE IV : SPÉCIALITÉ TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION, Sct. Chapitre Ier , Art. 8, Sct. Chapitre II , Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12 > >


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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juin 2004

Art. 1, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE NAVALE », Sct. Chapitre Ier , Art. 2, Sct. Chapitre II , Art. 3, Sct. TITRE II : SPÉCIALITÉ « MAINTENANCE AUTOMOBILE », Sct. Chapitre Ier , Art. 4, Sct. Chapitre II , Art. 5, Sct. TITRE III : SPÉCIALITÉ AÉRONAUTIQUE « PILOTE (AVION ET/OU HÉLICOPTÈRE) », Sct. Chapitre Ier , Art. 6, Sct. Chapitre II , Art. 7, Sct. TITRE IV : SPÉCIALITÉ TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION, Sct. Chapitre Ier , Art. 8, Sct. Chapitre II , Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12