JORF n°285 du 7 décembre 2002

Au titre des chefs d'entreprise
du secteur de la pépinière viticole

Sur proposition de la Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne :
M. Dayde (Philippe) ;
M. Gergaud (Jacques) ;
M. Goutorbe (René) ;
M. Guillaume (Pierre Marie) ;
M. Grisard (Philippe) ;
M. Larrieu (Maurice) ;
M. Lebas (Michel).
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes viticulteurs :
M. Boyer (Pierre) ;
M. Chardonnaud (Claude) ;
M. Clément (Jean-Christophe) ;
M. Gillibert (Didier) ;
M. Guillaume (Alain) ;
M. Jacques (Alain) ;
Mme Niel (Marie-Christine).

Au titre des chefs d'entreprise
du secteur de la viticulture

Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture :
M. Artigue (Bernard) ;
M. Baldassini (Michel) ;
M. Boisson (Jean-Pierre) ;
M. Bonnet (Claude) ;
M. Bonnet (Yves) ;
M. Floutier (Jean-Marc) ;
M. Roussillon (Jean-François).
Sur proposition de la Confédération des coopératives vinicoles de France :
M. Martel (Claude) ;
M. Nadal (Bernard).
Sur proposition de la Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à appellations d'origine contrôlées :
M. Blisson (Jacques) ;
M. Tarlant (Jean-Mary).
Sur proposition de la Confédération française des vins de pays :
M. Bathelier (Henri) ;
M. Prade (Christian).
Sur proposition de Vignerons indépendants de France :
M. Bruel (Alain).

Au titre des personnels techniques du secteur

Sur proposition de la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire :
Pour le secteur de la viticulture : M. Fouassier (Simon) ;
Pour le secteur de la pépinière : M. Boyer (Jean-Louis).

En tant que personnalité qualifiée dans le secteur
de la viticulture ou de la pépinière

Sur proposition de la Fédération nationale des producteurs de raisin de table :
M. Reynard (René).

En tant que représentants de l'enseignement supérieur
et personnalités particulièrement compétentes

Le professeur de viticulture de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier.
Le directeur de l'Office national interprofessionnel des vins ou son représentant.
Le directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique ou son représentant.
Le directeur du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin ou son représentant.
Le directeur de l'Institut national des appellations d'origine ou son représentant.


Historique des versions

Version 1

Au titre des chefs d'entreprise

du secteur de la pépinière viticole

Sur proposition de la Fédération française des syndicats de producteurs de plants de vigne :

M. Dayde (Philippe) ;

M. Gergaud (Jacques) ;

M. Goutorbe (René) ;

M. Guillaume (Pierre Marie) ;

M. Grisard (Philippe) ;

M. Larrieu (Maurice) ;

M. Lebas (Michel).

Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats de pépiniéristes viticulteurs :

M. Boyer (Pierre) ;

M. Chardonnaud (Claude) ;

M. Clément (Jean-Christophe) ;

M. Gillibert (Didier) ;

M. Guillaume (Alain) ;

M. Jacques (Alain) ;

Mme Niel (Marie-Christine).

Au titre des chefs d'entreprise

du secteur de la viticulture

Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture :

M. Artigue (Bernard) ;

M. Baldassini (Michel) ;

M. Boisson (Jean-Pierre) ;

M. Bonnet (Claude) ;

M. Bonnet (Yves) ;

M. Floutier (Jean-Marc) ;

M. Roussillon (Jean-François).

Sur proposition de la Confédération des coopératives vinicoles de France :

M. Martel (Claude) ;

M. Nadal (Bernard).

Sur proposition de la Confédération nationale des producteurs de vins et eaux-de-vie de vin à appellations d'origine contrôlées :

M. Blisson (Jacques) ;

M. Tarlant (Jean-Mary).

Sur proposition de la Confédération française des vins de pays :

M. Bathelier (Henri) ;

M. Prade (Christian).

Sur proposition de Vignerons indépendants de France :

M. Bruel (Alain).

Au titre des personnels techniques du secteur

Sur proposition de la Fédération générale des syndicats de salariés des organisations professionnelles de l'agriculture et de l'industrie agroalimentaire :

Pour le secteur de la viticulture : M. Fouassier (Simon) ;

Pour le secteur de la pépinière : M. Boyer (Jean-Louis).

En tant que personnalité qualifiée dans le secteur

de la viticulture ou de la pépinière

Sur proposition de la Fédération nationale des producteurs de raisin de table :

M. Reynard (René).

En tant que représentants de l'enseignement supérieur

et personnalités particulièrement compétentes

Le professeur de viticulture de l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier.

Le directeur de l'Office national interprofessionnel des vins ou son représentant.

Le directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique ou son représentant.

Le directeur du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin ou son représentant.

Le directeur de l'Institut national des appellations d'origine ou son représentant.