Arrête:
1 version
Le ministre de l'intérieur,
Vu le code de la route, et notamment ses articles L. 5, R. 53 et R. 234;
Vu le décret no 55-1366 du 18 octobre 1955 portant réglementation générale des épreuves et compétitions sportives sur la voie publique;
Vu l'arrêté du 1er décembre 1959 portant application du décret précité;
Vu l'arrêté du 26 mars 1980 portant interdiction de certaines routes aux épreuves sportives;
Vu la demande présentée le 21 août 1991 par le club Alac L'Air liquide, dont le siège se trouve 57, avenue Carnot, 94503 Champigny-sur-Marne, et tendant à obtenir l'autorisation d'organiser du 4 décembre au 7 décembre 1991 une course de relais pédestre de Marseille à Paris;
Vu le règlement de l'épreuve;
Vu la police d'assurance souscrite en la forme régulière par les organisateurs;
Vu les avis des préfets des départements de l'Aisne, des Ardennes, de l'Eure, de la Marne, de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle, du Nord, du Pas-de-Calais, de la Seine-Maritime, de la Somme, des Yvelines, du Val-de-Marne, du Val-d'Oise et du préfet de police,
Arrête:
1 version
Art. 1er. - Le club Alac L'Air liquide est autorisé à organiser du 4 au 7 décembre 1991, dans le cadre du Téléthon 91, un relais pédestre de Marseille (Bouches-du-Rhône) à Paris.
1 version
Art. 2. - Les préfets des départements concernés par cette manifestation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
LE CLUB ALAC L'AIR LIQUIDE EST AUTORISE A ORGANISER DU 04-12-1991 AU 07-12-1991,DANS LE CADRE DU TELETHON 91,UN RELAIS PEDESTRE DE MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) A PARIS.
Fait à Paris, le 25 novembre 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des libertés publiques
et des affaires juridiques,
J.-M. SAUVE