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Journal Officiel

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Arrêté du 25 mars 2004

JORF n°78 du 1 avril 2004

Chapitre 1er : De l'organisation générale des établissements

Chapitre 2 : De la prévention des accidents

Chapitre 3 : Des conduites d'élevage des animaux

Chapitre 4 : Des installations d'hébergement et de présentation au public des animaux

Chapitre 5 : De la surveillance sanitaire des animaux, de la prévention et des soins des maladies

Chapitre 6 : De la participation aux actions de conservation des espèces animales

Chapitre 7 : De l'information du public sur la biodiversité

Chapitre 8 : De la prévention des risques écologiques

Chapitre 9 : Dispositions transitoires

Chapitre 10 : Dispositions finales

Annexes

Section précédente

Chapitre 10

Dispositions finales

70

Section parente

Arrêté du 25 mars 2004

Section suivante

ANNEXE 1

RÈGLEMENT INTÉRIEUR, RÈGLEMENT DE SERVICE, PLAN DE SECOURS ET DOSSIER SANITAIRE

Annexe 1

JORF n°78 du 1 avril 2004

Annexes

ANNEXE 1 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR, RÈGLEMENT DE SERVICE, PLAN DE SECOURS ET DOSSIER SANITAIRE

CIRCULATION DU PUBLIC DANS LES LIEUX Où SONT HÉBERGÉS OU CIRCULENT DES ANIMAUX