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JORF n°90 du 17 avril 1998
Arrêté du 25 mars 1998
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 2 octobre 1997 et du 21 octobre 1997 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de décembre 1997),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919
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Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919
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Art. 3. - Les articles 1er et 2 de l'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé sont modifiés comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919
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Art. 4. - L'article 2 de l'arrêté du 21 octobre 1997 susvisé est modifié comme suit :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919
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Art. 5. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 90 du 17/04/1998 page 5918 à 5919
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Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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APPLICATION DE L'ART. 8 DE LA LOI 71577 DU 16-01-1971.
LES TITRES ET DIPLOMES CI-DESSOUS ENUMERES SONT INSCRITS SUR LA LISTE D'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS.
ILS SONT CLASSES SELON LA NOMENCLATURE INTERMINISTERIELLE PAR CODE DE LA NOMENCLATURE DES SPECIALITES DE FORMATION ET PAR NIVEAU.
SONT HOMOLOGUES APRES REVISION,POUR UNE DUREE MAXIMALE DE 3 ANS,LES TITRES FIGURANT AU PRESENT ARRETE.
MODIFICATION DES ART. 1 ET 2 DE L'ARRETE DU 02-10-1997; DE L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 21-10-1997.
IL EST MIS FIN,A COMPTER DU 17-04-1998,A L'HOMOLOGATION DES TITRES ET DIPLOMES FIGURANT AU PRESENT ARRETE.
Fait à Paris, le 25 mars 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
D. Marcel