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Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation (Code de l'éducation : règles pour l'école en France), notamment ses articles L. 713-1 (Organisation des composantes universitaires) et L. 713-3 (Organisation des unités de formation et de recherche) ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques ;
Vu la délibération de l'université Paris-VII ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 mars 2005,
Arrête :
L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :
Dans la rubrique « Paris-VII » :
Supprimer les mentions suivantes :
« Xavier-Bichat ;
Lariboisière - Saint-Louis ».
Ajouter la mention suivante :
« Médecine Paris-VII - Denis-Diderot ».
1 version
Le recteur de l'académie de Paris et le président de l'université Paris-VII sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 25 mai 2005.
François Fillon