JORF n°160 du 11 juillet 2004

Chapitre II : Dispositions techniques particulières

Article 9

I. - Les effluents gazeux radioactifs du site nucléaire sont rejetés par les cheminées suivantes :
- installation nucléaire de base n° 19 intitulée Mélusine : cheminée du réacteur de 23,5 m de hauteur, de 1 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 4 000 m³/h ;
- installation nucléaire de base n° 20 intitulée Siloé : cheminée du réacteur de 35 m de hauteur, de 1 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 8 000 m³/h ;
- installation nucléaire de base n° 21 intitulée Siloette : cheminée du réacteur de 17 m de hauteur, de 0,63 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 4 000 m³/h ;
- installations nucléaires de base n°s 36 et 79 intitulées STED : cheminée du bâtiment U1 de 11 m de hauteur, de 0,67 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 10 000 m³/h ;
- installations nucléaires de base n°s 36 et 79 intitulées STED : cheminée de l'incinérateur de 17 m de hauteur, de 0,36 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 1 500 m³/h ;
- installation nucléaire de base n° 61 intitulée LAMA : cheminée de l'installation de 11 m de hauteur, de 1,5 m de diamètre intérieur, débit minimal de rejet de 19 000 m³/h.
II. - Les effluents gazeux des groupes électrogènes de secours sont rejetés par quatre conduits d'évacuation.

Article 10

Les effluents gazeux radioactifs du site CEA de Grenoble sont rejetés exclusivement par les cheminées mentionnées au paragraphe I de l'article 9. A cet effet, l'exploitant doit notamment s'assurer du lignage correct des circuits de ventilation. L'exploitant peut, par ces cheminées, pratiquer des rejets permanents (ventilations des bâtiments) faisant l'objet de contrôles.
Tous les effluents gazeux radioactifs susceptibles de contenir des aérosols ou de l'iode sont filtrés sur filtres THE avant rejet. Tous les effluents contenant de l'iode doivent également passer sur un piège à charbon actif.