Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des biens admis à la licence générale nationale « faible valeur »
Résumé Cette liste montre quels objets peuvent être échangés facilement en France, tout en suivant certaines règles.
ANNEXES
ANNEXE A
LISTE DES BIENS ADMIS AU BÉNÉFICE DE LA LICENCE GÉNÉRALE NATIONALE « FAIBLE VALEUR »
Biens relevant des catégories suivantes de l'annexe I du règlement UE 428/2009 modifié :
| 1A004a | |:--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | 1C006d | |2B350d limitée aux tuyaux, plaques, serpentins ou blocs (noyaux) conçus pour ces échangeurs de chaleur ou condenseurs| | 2B350g | | 2B350i limitée aux boîtiers (corps de pompe), chemises préformées, roues, rotors ou gicleurs conçus pour ces pompes | | 2B352d2 |
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