JORF n°0156 du 8 juillet 2009

Par arrêté du Premier ministre en date du 25 juin 2009 :
Sont désignés comme membres de la commission consultative paritaire n° 1 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie A) :

A. ― Représentants de l'administration

M. Didier DOUCHET, responsable de l'administration générale, président.
M. Dominique BLAUD, attaché d'administration centrale.

En qualité de membre suppléant

Mme Hewane SEREQUEBERHAN, chargée de mission de 3e classe.

B. ― Représentants du personnel
En qualité de membres titulaires

M. Pierre DURIEUX, chargé de mission de 2e classe.
M. Franck DAVY, inspecteur.

En qualité de membres suppléants

M. Victor VUILLARD, inspecteur.
Mme Véronique JOUBERT, chargée de mission de 2e classe.
Sont désignés comme membres de la commission consultative paritaire n° 2 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie B) :

A. ― Représentants de l'administration

M. Didier DOUCHET, responsable de l'administration générale, président.
M. Dominique BLAUD, attaché d'administration centrale.

En qualité de membre suppléant

Mme Hewane SEREQUEBERHAN, chargée de mission de 3e classe.

B. ― Représentants du personnel
En qualité de membres titulaires

Mme Raphaëlle MEIGNEN, agent sur contrat.
M. Bruno FOUBERT, agent sur contrat.

En qualité de membre suppléant

Mme Chantal OSES, agent sur contrat.
Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 6 avril 2006 modifié portant désignation des membres des commissions consultatives paritaires n°s 1 et 2 compétentes à l'égard des agents civils non titulaires du secrétariat général de la défense nationale.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du Premier ministre en date du 25 juin 2009 :

Sont désignés comme membres de la commission consultative paritaire n° 1 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie A) :

A. ― Représentants de l'administration

M. Didier DOUCHET, responsable de l'administration générale, président.

M. Dominique BLAUD, attaché d'administration centrale.

En qualité de membre suppléant

Mme Hewane SEREQUEBERHAN, chargée de mission de 3e classe.

B. ― Représentants du personnel

En qualité de membres titulaires

M. Pierre DURIEUX, chargé de mission de 2e classe.

M. Franck DAVY, inspecteur.

En qualité de membres suppléants

M. Victor VUILLARD, inspecteur.

Mme Véronique JOUBERT, chargée de mission de 2e classe.

Sont désignés comme membres de la commission consultative paritaire n° 2 (compétente à l'égard des agents civils non titulaires du niveau de la catégorie B) :

A. ― Représentants de l'administration

M. Didier DOUCHET, responsable de l'administration générale, président.

M. Dominique BLAUD, attaché d'administration centrale.

En qualité de membre suppléant

Mme Hewane SEREQUEBERHAN, chargée de mission de 3e classe.

B. ― Représentants du personnel

En qualité de membres titulaires

Mme Raphaëlle MEIGNEN, agent sur contrat.

M. Bruno FOUBERT, agent sur contrat.

En qualité de membre suppléant

Mme Chantal OSES, agent sur contrat.

Le présent arrêté annule et remplace l'arrêté du 6 avril 2006 modifié portant désignation des membres des commissions consultatives paritaires n°s 1 et 2 compétentes à l'égard des agents civils non titulaires du secrétariat général de la défense nationale.