JORF n°0150 du 1 juillet 2009

A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue
du 23 janvier 2009

Commune de Rozoy-sur-Serre.

Inondations et coulées de boue
du 23 au 24 janvier 2009

Communes de Berlise, Lislet, Montcornet, Montloué.

Inondation par remontée de nappe phréatique
du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Montcornet.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Mouvement de terrain du 2 juin 2008

Commune de Roquestéron-Grasse (1).

Mouvement de terrain du 11 au 17 décembre 2008

Commune de Pégomas (1).

Mouvement de terrain du 13 au 17 décembre 2008

Commune de Nice.

Mouvement de terrain du 14 au 15 décembre 2008

Communes de Cantaron, Contes.

Mouvement de terrain du 14 au 16 décembre 2008

Commune de Drap.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue
du 3 septembre 2008

Commune de Saint-Apollinaire-de-Rias (1).

Inondations et coulées de boue
du 6 septembre 2008

Commune de Saint-Apollinaire-de-Rias (2).

Inondations et coulées de boue
du 21 au 22 octobre 2008

Commune de Vals-les-Bains.

Inondations et coulées de boue
du 1er au 2 novembre 2008

Commune de Lachapelle-Graillouse (1).

Inondations et coulées de boue
du 6 février 2009

Commune de Préaux.

Inondations et coulées de boue
du 6 au 7 février 2009

Commune de Champagne.

Mouvement de terrain du 6 septembre 2008

Commune d'Empurany (1).

DÉPARTEMENT DES ARDENNES
Inondations et coulées de boue
du 23 janvier 2009

Communes de Doumely-Bégny (1), Fraillicourt (1), Lalobbe (1), Montigny-sur-Vence (1), Novion-Porcien (1), Puiseux (1), Saint-Loup-Terrier (2), Signy-l'Abbaye (3), Vaux-Montreuil (2), Wasigny (1).

Inondations et coulées de boue
du 23 au 24 janvier 2009

Communes de Boulzicourt (1), Poix-Terron (1).

Inondations et coulées de boue
du 24 janvier 2009

Commune de Villers-Semeuse.

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 10 mars 2008

Commune de Brest (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Porto-Vecchio (1).

Inondations et coulées de boue
du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Porto-Vecchio.

Inondations et coulées de boue
du 29 au 30 novembre 2008

Commune d'Orto (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Poggio-Mezzana (1).

Inondations et coulées de boue
du 23 au 24 octobre 2008

Commune de Monacia-d'Orezza (1).

Inondations et coulées de boue
du 27 au 28 novembre 2008

Commune d'Olmo.

Inondations et coulées de boue
du 28 au 29 novembre 2008

Commune de Sorio (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvement de terrain du 21 octobre 2008 au 10 février 2009

Commune de Thoiras (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Inondations et coulées de boue
du 16 avril 2009

Commune de Balma.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 29 au 30 novembre 2008

Commune d'Andernos-les-Bains (2).

Inondations et coulées de boue
du 1er juin 2008

Commune de Lande-de-Fronsac (La) (1).

Inondations et coulées de boue
du 3 juin 2008

Communes de Pleine-Selve (1), Saint-Caprais-de-Blaye (1).

Mouvement de terrain du 30 septembre 2008

Commune de Saint-Germain-du-Puch (1).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvement de terrain du 11 janvier 2009

Commune de Saint-Germain-sur-Vienne (1).

Mouvement de terrain du 25 janvier 2009

Commune de Lussault-sur-Loire (3).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvement de terrain du 13 septembre 2008

Commune de Roybon (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES
Inondations et coulées de boue
du 11 février 2009

Communes de Mimbaste (2), Pouillon (1).

Inondations et coulées de boue
du 12 février 2009

Communes de Gaas (1), Peyrehorade.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvement de terrain du 17 mai 2008

Commune de Vendôme.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 1er au 2 novembre 2008

Commune d'Estivareilles (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Inondations et coulées de boue
du 1er au 3 novembre 2008

Commune d'Alleyras (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvement de terrain du 25 janvier 2009

Commune d'Oudan (1).

DÉPARTEMENT DE L'OISE
Mouvement de terrain du 1er mars 2006 au 31 décembre 2006

Commune de Vineuil-Saint-Firmin (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue
du 4 décembre 2006

Commune de Bourthes (1).

Inondations et coulées de boue
du 4 au 5 décembre 2008

Communes de Neufchâtel-Hardelot (1), Wavrans-sur-l'Aa (1).

Inondations et coulées de boue
du 5 au 6 décembre 2008

Commune de Blendecques (1).

Mouvement de terrain du 6 janvier 2009

Commune de Beaumetz-lès-Cambrai (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue
du 2 au 3 novembre 2008

Commune de Coudes.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue
du 12 février 2009

Commune de Tarbes.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue
du 26 juillet 2008

Commune de Chassieu (3).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvement de terrain du 20 janvier 2009

Commune de Veyrier-du-Lac.

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue
du 16 mai 2008

Commune de Fouilloy.

Inondations et coulées de boue
du 28 mai 2008

Commune de Bettencourt-Rivière (2).

Inondations et coulées de boue
du 3 au 4 août 2008

Commune de Talmas (3).

Inondations et coulées de boue
du 7 août 2008

Commune d'Authieule (1).

Mouvement de terrain du 29 août 2006 au 28 août 2007

Commune de Vrély (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue
du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Campagnac (1).

Inondations et coulées de boue
du 24 janvier 2009

Commune de Sainte-Cécile-du-Cayrou (1).

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvement de terrain du 26 au 28 janvier 2009

Commune de Montalzat (1).

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 14 au 16 décembre 2008

Commune de Cogolin (1).

Inondations et coulées de boue
du 10 décembre 2008

Commune de Cogolin.

Inondations et coulées de boue
du 15 au 16 décembre 2008

Communes de Cogolin, Seyne-sur-Mer (La) (1), Valette-du-Var (La).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondations et coulées de boue
du 7 août 2008

Commune de Fresnes (1).

DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 15 au 16 octobre 2008

Communes de Prêcheur (Le) (2), Sainte-Luce (2).

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 15 au 17 octobre 2008

Communes d'Anses-d'Arlet (Les) (2), Schœlcher (1), Trois-Ilets (Les) (1).

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 16 octobre 2008

Communes de Case-Pilote (1), Saint-Pierre (1), Bellefontaine (1).

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 16 au 17 octobre 2008

Communes de Carbet (Le) (1), Sainte-Anne (2).

DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues
du 6 au 8 février 2009

Commune de Saint-Paul (3).

Inondations et coulées de boue
du 5 avril 2009

Commune de Saint-Pierre (2).

Inondations et coulées de boue
du 5 au 7 avril 2009

Communes de Petite-Ile, Saint-Joseph.

Inondations et coulées de boue
du 6 au 7 avril 2009

Commune de Saint-Philippe (2).

DÉPARTEMENT DE MAYOTTE
Inondations et coulées de boue
du 15 décembre 2008

Communes de Dzaoudzi (1), Pamandzi (1).

A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Inondations et coulées de boue
du 6 février 2009

Commune de Genouilleux.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
Inondations et coulées de boue
du 29 au 30 novembre 2008

Commune de Gorbio.

Inondations et coulées de boue
du 10 au 17 décembre 2008

Commune de Peillon.

Inondations et coulées de boue
du 13 au 14 décembre 2008

Commune de Castagniers.

Inondations et coulées de boue
du 13 au 15 décembre 2008

Communes d'Escarène (L'), Valbonne.

Inondations et coulées de boue
du 13 au 16 décembre 2008

Communes d'Antibes, Gorbio.

Inondations et coulées de boue
du 13 au 17 décembre 2008

Commune de Lucéram.

Inondations et coulées de boue
du 14 au 15 décembre 2008

Communes d'Eze, Saint-Jeannet.

Inondations et coulées de boue
du 14 au 16 décembre 2008

Communes de Drap, Opio.

Inondations et coulées de boue
du 14 au 17 décembre 2008

Commune de Cagnes-sur-Mer.

Inondations et coulées de boue
du 15 au 16 décembre 2008

Communes de Gourdon, Saint-Laurent-du-Var, Trinité (La).

Mouvement de terrain du 14 au 15 décembre 2008

Commune d'Eze.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Inondations et coulées de boue
du 2 au 3 novembre 2008

Commune de Vanosc.

Inondations et coulées de boue
du 2 au 6 février 2009

Commune de Vernoux-en-Vivarais.

Inondations et coulées de boue
du 5 au 7 février 2009

Commune de Saint-Félicien.

Inondations et coulées de boue
du 6 février 2009

Communes d'Arlebosc, Saint-Julien-le-Roux, Vanosc.

Inondations et coulées de boue
du 6 au 7 février 2009

Commune de Désaignes.

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Inondations et coulées de boue
du 24 janvier 2009

Commune de Clermont.

Inondations et coulées de boue
du 24 janvier 2009 au 1er février 2009

Commune de Lanoux.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Inondations et coulées de boue
du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Gond-Pontouvre.

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD
Inondations et coulées de boue
du 28 novembre 2008 au 5 décembre 2008

Commune de Casalabriva.

DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue
du 2 au 3 février 2009

Communes de Salinelles, Sommières.

Inondations et coulées de boue
du 2 au 4 février 2009

Commune de Cailar (Le).

Inondation par remontée de nappe phréatique
du 2 au 4 février 2009

Commune de Cailar (Le).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Inondations et coulées de boue
du 25 mai 2008

Commune de Laruscade.

Inondations et coulées de boue
du 29 au 30 décembre 2008

Commune d'Andernos-les-Bains.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue
du 29 au 30 décembre 2008

Commune de Saint-Sériès.

Inondations et coulées de boue
du 30 décembre 2008

Commune de Saint-Just.

Inondations et coulées de boue
du 24 janvier 2009

Commune de Livinière (La).

Inondations et coulées de boue
du 26 janvier 2009

Commune de Baillargues.

Inondation par remontée de nappe phréatique
du 30 décembre 2008

Commune de Saint-Just.

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvement de terrain du 6 au 7 septembre 2008

Commune de Livet-et-Gavet.

Mouvement de terrain du 6 au 14 septembre 2008

Commune de Revel.

DÉPARTEMENT DU LOT
Inondations et coulées de boue
du 16 juin 2008

Commune de Boissières.

Inondations et coulées de boue
du 22 au 25 janvier 2009

Commune d'Orniac.

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
Inondations et coulées de boue
du 9 février 2009

Commune de Montfarville.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Inondations et coulées de boue
du 4 au 6 décembre 2008

Commune de Wassy.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Inondations et coulées de boue
du 23 janvier 2009

Commune de Fontaines-Saint-Clair.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue
du 8 décembre 2006

Commune de Bourthes.

Inondations et coulées de boue
du 5 décembre 2008

Commune d'Hucqueliers.

Inondations et coulées de boue
du 5 au 6 décembre 2008

Commune de Mencas.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvement de terrain du 1er au 8 novembre 2008

Commune de Maringues.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue
du 6 au 7 février 2009

Communes de Brindas, Genay.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue
du 23 janvier 2009

Commune de Sallanches.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
Inondations et coulées de boue
du 4 au 5 décembre 2008

Commune de Vittefleur.

DÉPARTEMENT DES YVELINES
Inondations et coulées de boue
du 18 au 19 janvier 2009

Commune d'Etang-la-Ville (L').

DÉPARTEMENT DE LA SOMME
Inondations et coulées de boue
du 31 août 2008

Commune de Warloy-Baillon.

DÉPARTEMENT DU TARN
Inondations et coulées de boue
du 24 janvier 2009

Commune de Larroque.

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Inondation par remontée de nappe phréatique
du 1er mai 2007 au 15 septembre 2007

Commune de Sucy-en-Brie.

DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION
Inondations et coulées de boue
du 6 au 8 février 2009

Commune de Saint-Paul.

Inondations et coulées de boue
du 7 au 8 février 2009

Commune de Possession (La).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations et coulées de boue

du 23 janvier 2009

Commune de Rozoy-sur-Serre.

Inondations et coulées de boue

du 23 au 24 janvier 2009

Communes de Berlise, Lislet, Montcornet, Montloué.

Inondation par remontée de nappe phréatique

du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Montcornet.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Mouvement de terrain du 2 juin 2008

Commune de Roquestéron-Grasse (1).

Mouvement de terrain du 11 au 17 décembre 2008

Commune de Pégomas (1).

Mouvement de terrain du 13 au 17 décembre 2008

Commune de Nice.

Mouvement de terrain du 14 au 15 décembre 2008

Communes de Cantaron, Contes.

Mouvement de terrain du 14 au 16 décembre 2008

Commune de Drap.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulées de boue

du 3 septembre 2008

Commune de Saint-Apollinaire-de-Rias (1).

Inondations et coulées de boue

du 6 septembre 2008

Commune de Saint-Apollinaire-de-Rias (2).

Inondations et coulées de boue

du 21 au 22 octobre 2008

Commune de Vals-les-Bains.

Inondations et coulées de boue

du 1er au 2 novembre 2008

Commune de Lachapelle-Graillouse (1).

Inondations et coulées de boue

du 6 février 2009

Commune de Préaux.

Inondations et coulées de boue

du 6 au 7 février 2009

Commune de Champagne.

Mouvement de terrain du 6 septembre 2008

Commune d'Empurany (1).

DÉPARTEMENT DES ARDENNES

Inondations et coulées de boue

du 23 janvier 2009

Communes de Doumely-Bégny (1), Fraillicourt (1), Lalobbe (1), Montigny-sur-Vence (1), Novion-Porcien (1), Puiseux (1), Saint-Loup-Terrier (2), Signy-l'Abbaye (3), Vaux-Montreuil (2), Wasigny (1).

Inondations et coulées de boue

du 23 au 24 janvier 2009

Communes de Boulzicourt (1), Poix-Terron (1).

Inondations et coulées de boue

du 24 janvier 2009

Commune de Villers-Semeuse.

DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 10 mars 2008

Commune de Brest (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Porto-Vecchio (1).

Inondations et coulées de boue

du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Porto-Vecchio.

Inondations et coulées de boue

du 29 au 30 novembre 2008

Commune d'Orto (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 27 au 28 novembre 2008

Commune de Poggio-Mezzana (1).

Inondations et coulées de boue

du 23 au 24 octobre 2008

Commune de Monacia-d'Orezza (1).

Inondations et coulées de boue

du 27 au 28 novembre 2008

Commune d'Olmo.

Inondations et coulées de boue

du 28 au 29 novembre 2008

Commune de Sorio (1).

DÉPARTEMENT DU GARD

Mouvement de terrain du 21 octobre 2008 au 10 février 2009

Commune de Thoiras (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Inondations et coulées de boue

du 16 avril 2009

Commune de Balma.

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 29 au 30 novembre 2008

Commune d'Andernos-les-Bains (2).

Inondations et coulées de boue

du 1er juin 2008

Commune de Lande-de-Fronsac (La) (1).

Inondations et coulées de boue

du 3 juin 2008

Communes de Pleine-Selve (1), Saint-Caprais-de-Blaye (1).

Mouvement de terrain du 30 septembre 2008

Commune de Saint-Germain-du-Puch (1).

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvement de terrain du 11 janvier 2009

Commune de Saint-Germain-sur-Vienne (1).

Mouvement de terrain du 25 janvier 2009

Commune de Lussault-sur-Loire (3).

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Mouvement de terrain du 13 septembre 2008

Commune de Roybon (1).

DÉPARTEMENT DES LANDES

Inondations et coulées de boue

du 11 février 2009

Communes de Mimbaste (2), Pouillon (1).

Inondations et coulées de boue

du 12 février 2009

Communes de Gaas (1), Peyrehorade.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvement de terrain du 17 mai 2008

Commune de Vendôme.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Inondations et coulées de boue

du 1er au 2 novembre 2008

Commune d'Estivareilles (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Inondations et coulées de boue

du 1er au 3 novembre 2008

Commune d'Alleyras (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Mouvement de terrain du 25 janvier 2009

Commune d'Oudan (1).

DÉPARTEMENT DE L'OISE

Mouvement de terrain du 1er mars 2006 au 31 décembre 2006

Commune de Vineuil-Saint-Firmin (1).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue

du 4 décembre 2006

Commune de Bourthes (1).

Inondations et coulées de boue

du 4 au 5 décembre 2008

Communes de Neufchâtel-Hardelot (1), Wavrans-sur-l'Aa (1).

Inondations et coulées de boue

du 5 au 6 décembre 2008

Commune de Blendecques (1).

Mouvement de terrain du 6 janvier 2009

Commune de Beaumetz-lès-Cambrai (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Inondations et coulées de boue

du 2 au 3 novembre 2008

Commune de Coudes.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES

Inondations et coulées de boue

du 12 février 2009

Commune de Tarbes.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Inondations et coulées de boue

du 26 juillet 2008

Commune de Chassieu (3).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Mouvement de terrain du 20 janvier 2009

Commune de Veyrier-du-Lac.

DÉPARTEMENT DE LA SOMME

Inondations et coulées de boue

du 16 mai 2008

Commune de Fouilloy.

Inondations et coulées de boue

du 28 mai 2008

Commune de Bettencourt-Rivière (2).

Inondations et coulées de boue

du 3 au 4 août 2008

Commune de Talmas (3).

Inondations et coulées de boue

du 7 août 2008

Commune d'Authieule (1).

Mouvement de terrain du 29 août 2006 au 28 août 2007

Commune de Vrély (1).

DÉPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue

du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Campagnac (1).

Inondations et coulées de boue

du 24 janvier 2009

Commune de Sainte-Cécile-du-Cayrou (1).

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvement de terrain du 26 au 28 janvier 2009

Commune de Montalzat (1).

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 14 au 16 décembre 2008

Commune de Cogolin (1).

Inondations et coulées de boue

du 10 décembre 2008

Commune de Cogolin.

Inondations et coulées de boue

du 15 au 16 décembre 2008

Communes de Cogolin, Seyne-sur-Mer (La) (1), Valette-du-Var (La).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Inondations et coulées de boue

du 7 août 2008

Commune de Fresnes (1).

DÉPARTEMENT DE LA MARTINIQUE

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 15 au 16 octobre 2008

Communes de Prêcheur (Le) (2), Sainte-Luce (2).

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 15 au 17 octobre 2008

Communes d'Anses-d'Arlet (Les) (2), Schœlcher (1), Trois-Ilets (Les) (1).

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 16 octobre 2008

Communes de Case-Pilote (1), Saint-Pierre (1), Bellefontaine (1).

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 16 au 17 octobre 2008

Communes de Carbet (Le) (1), Sainte-Anne (2).

DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION

Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues

du 6 au 8 février 2009

Commune de Saint-Paul (3).

Inondations et coulées de boue

du 5 avril 2009

Commune de Saint-Pierre (2).

Inondations et coulées de boue

du 5 au 7 avril 2009

Communes de Petite-Ile, Saint-Joseph.

Inondations et coulées de boue

du 6 au 7 avril 2009

Commune de Saint-Philippe (2).

DÉPARTEMENT DE MAYOTTE

Inondations et coulées de boue

du 15 décembre 2008

Communes de Dzaoudzi (1), Pamandzi (1).

A N N E X E I I

Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Inondations et coulées de boue

du 6 février 2009

Commune de Genouilleux.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

Inondations et coulées de boue

du 29 au 30 novembre 2008

Commune de Gorbio.

Inondations et coulées de boue

du 10 au 17 décembre 2008

Commune de Peillon.

Inondations et coulées de boue

du 13 au 14 décembre 2008

Commune de Castagniers.

Inondations et coulées de boue

du 13 au 15 décembre 2008

Communes d'Escarène (L'), Valbonne.

Inondations et coulées de boue

du 13 au 16 décembre 2008

Communes d'Antibes, Gorbio.

Inondations et coulées de boue

du 13 au 17 décembre 2008

Commune de Lucéram.

Inondations et coulées de boue

du 14 au 15 décembre 2008

Communes d'Eze, Saint-Jeannet.

Inondations et coulées de boue

du 14 au 16 décembre 2008

Communes de Drap, Opio.

Inondations et coulées de boue

du 14 au 17 décembre 2008

Commune de Cagnes-sur-Mer.

Inondations et coulées de boue

du 15 au 16 décembre 2008

Communes de Gourdon, Saint-Laurent-du-Var, Trinité (La).

Mouvement de terrain du 14 au 15 décembre 2008

Commune d'Eze.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Inondations et coulées de boue

du 2 au 3 novembre 2008

Commune de Vanosc.

Inondations et coulées de boue

du 2 au 6 février 2009

Commune de Vernoux-en-Vivarais.

Inondations et coulées de boue

du 5 au 7 février 2009

Commune de Saint-Félicien.

Inondations et coulées de boue

du 6 février 2009

Communes d'Arlebosc, Saint-Julien-le-Roux, Vanosc.

Inondations et coulées de boue

du 6 au 7 février 2009

Commune de Désaignes.

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE

Inondations et coulées de boue

du 24 janvier 2009

Commune de Clermont.

Inondations et coulées de boue

du 24 janvier 2009 au 1er février 2009

Commune de Lanoux.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE

Inondations et coulées de boue

du 23 au 24 janvier 2009

Commune de Gond-Pontouvre.

DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD

Inondations et coulées de boue

du 28 novembre 2008 au 5 décembre 2008

Commune de Casalabriva.

DÉPARTEMENT DU GARD

Inondations et coulées de boue

du 2 au 3 février 2009

Communes de Salinelles, Sommières.

Inondations et coulées de boue

du 2 au 4 février 2009

Commune de Cailar (Le).

Inondation par remontée de nappe phréatique

du 2 au 4 février 2009

Commune de Cailar (Le).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Inondations et coulées de boue

du 25 mai 2008

Commune de Laruscade.

Inondations et coulées de boue

du 29 au 30 décembre 2008

Commune d'Andernos-les-Bains.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulées de boue

du 29 au 30 décembre 2008

Commune de Saint-Sériès.

Inondations et coulées de boue

du 30 décembre 2008

Commune de Saint-Just.

Inondations et coulées de boue

du 24 janvier 2009

Commune de Livinière (La).

Inondations et coulées de boue

du 26 janvier 2009

Commune de Baillargues.

Inondation par remontée de nappe phréatique

du 30 décembre 2008

Commune de Saint-Just.

DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE

Mouvement de terrain du 6 au 7 septembre 2008

Commune de Livet-et-Gavet.

Mouvement de terrain du 6 au 14 septembre 2008

Commune de Revel.

DÉPARTEMENT DU LOT

Inondations et coulées de boue

du 16 juin 2008

Commune de Boissières.

Inondations et coulées de boue

du 22 au 25 janvier 2009

Commune d'Orniac.

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

Inondations et coulées de boue

du 9 février 2009

Commune de Montfarville.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Inondations et coulées de boue

du 4 au 6 décembre 2008

Commune de Wassy.

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Inondations et coulées de boue

du 23 janvier 2009

Commune de Fontaines-Saint-Clair.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Inondations et coulées de boue

du 8 décembre 2006

Commune de Bourthes.

Inondations et coulées de boue

du 5 décembre 2008

Commune d'Hucqueliers.

Inondations et coulées de boue

du 5 au 6 décembre 2008

Commune de Mencas.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Mouvement de terrain du 1er au 8 novembre 2008

Commune de Maringues.

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Inondations et coulées de boue

du 6 au 7 février 2009

Communes de Brindas, Genay.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Inondations et coulées de boue

du 23 janvier 2009

Commune de Sallanches.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME

Inondations et coulées de boue

du 4 au 5 décembre 2008

Commune de Vittefleur.

DÉPARTEMENT DES YVELINES

Inondations et coulées de boue

du 18 au 19 janvier 2009

Commune d'Etang-la-Ville (L').

DÉPARTEMENT DE LA SOMME

Inondations et coulées de boue

du 31 août 2008

Commune de Warloy-Baillon.

DÉPARTEMENT DU TARN

Inondations et coulées de boue

du 24 janvier 2009

Commune de Larroque.

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Inondation par remontée de nappe phréatique

du 1er mai 2007 au 15 septembre 2007

Commune de Sucy-en-Brie.

DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION

Inondations et coulées de boue

du 6 au 8 février 2009

Commune de Saint-Paul.

Inondations et coulées de boue

du 7 au 8 février 2009

Commune de Possession (La).