JORF n°151 du 1 juillet 2004

Arrêté du 25 juin 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des régions
Bourgogne

Titulaire : M. Alain Cordier, en remplacement de M. Guy Obozil.
Suppléant : M. Pierre Terrier, en remplacement de M. Bernard Chevallier.

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Titulaire : M. Christophe Castaner, en remplacement de M. Vincent Burroni.
Suppléante : Mme Annick Delhaye, en remplacement de M. Roger Bouvier.

Languedoc-Roussillon

Titulaire : M. Damien Alary, en remplacement de Mme Mireille Cellier.
Suppléant : M. Yves Pietrasanta, en remplacement de M. Christian Eymard.

Franche-Comté

Suppléante : Mme Martine Pequignot, en remplacement de M. Patrice Debray.

Représentants des départements
Région Bourgogne
Côte-d'Or

Titulaire : M. Joël Abbey, en remplacement de M. Camille Deschamps.
Suppléant : M. Jean-Noël Couzon, en remplacement de M. Daniel Freitag.

Saône-et-Loire

Titulaire : M. Fernand Renault, en remplacement de M. François Moreau.
Suppléant : M. Jean-Pierre Guenot, en remplacement de M. Fernand Renault.

Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne

Titulaire : M. Bernard Gendrot, en remplacement de M. Philippe Escudier.
Suppléant : M. Charles Guene, en remplacement de M. Bernard Gendrod.

Région Franche-Comté
Doubs

Titulaire : M. Jacques Breuil, en remplacement de M. Jean-François Longeot.
Suppléant : M. Christian Bouday, en remplacement de M. Roland Genin.

Haute-Saône

Suppléant : M. Patrice Debray, en remplacement de M. Jean Migeon.

Région Languedoc-Roussillon
Gard

Titulaire : M. Christian Valette, en remplacement de M. Lucien Affortit.

Hérault

Titulaire : M. Louis Camels, en remplacement de M. Robert Tropeano.
Suppléant : M. Robert Tropeano, en remplacement de M. Pierre Maurel.

Région Lorraine
Vosges

Suppléant : M. Alain Roussel, en remplacement de M. Serge Essermeant.

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes

Titulaire : M. Rémi Costorier, en remplacement de M. Pierre Eymeoud.
Suppléant : M. Jean-Yves Dusserre, en remplacement de M. Adrien Gleize.

Bouches-du-Rhône

Titulaire : M. Vincent Burroni, en remplacement de M. Félix Weygand.
Suppléant : au lieu de : « M. Francis Pellissier », lire : « M. Francis Pelissier ».

Var

Titulaire : M. Bernard Rolland, en remplacement de M. Jean-Pierre Serra.

Vaucluse

Titulaire : au lieu de : « M. Jean-Pierre Lanbertin », lire : « M. Jean-Pierre Lambertin ».
Suppléant : M. Michel Bayet, en remplacement de M. Xavier Bernard.

Région Rhône-Alpes
Ardèche

Titulaire : M. Bernard Bonin, en remplacement de M. Henri Torre.
Suppléant : M. Yves Chastan, en remplacement de M. Robert Chapuis.

Drôme

Titulaire : M. Jean-Pierre Tabardel, en remplacement de M. Gilbert Bouchet.
Suppléant : M. Hervé Rasclard, en remplacement de M. Jean-Guy Pinede.

Rhône

Titulaire : M. Jean Flacher, en remplacement de M. Bernard Mera.
Suppléant : M. Daniel Martin, en remplacement de M. Jean Flacher.

Savoie

Suppléant : M. François Peillex, en remplacement de M. Vincent Rolland.

Haute-Savoie

Titulaire : M. François Mogenet, en remplacement de M. Roger Vionnet.
Suppléant : M. Maurice Sonnerat, en remplacement de M. Antoine Menthon.

Représentants des communes
Autres

Titulaire : M. Pascal Bonnetain.
Suppléant : M. Jacques Lallemand.
Suppléant : M. Jean-Claude Robert, en remplacement de M. Emile Zuccarelli.