JORF n°154 du 6 juillet 1999

Arrêté du 25 juin 1999

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 25 juin 1999 :

M. Debroas (Bernard), architecte et urbaniste de l'Etat, est nommé chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine des Alpes-de-Haute-Provence à compter du 15 juin 1999 ;

M. Pilven (Denis), architecte et urbaniste de l'Etat, est nommé chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine des Côtes-d'Armor à compter du 15 juillet 1999.