JORF n°154 du 4 juillet 1991

Arrêté du 25 juin 1991

Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 25 juin 1991, M.

Kindermans (Michel), directeur général des Abeilles, est nommé au Conseil supérieur de la marine marchande pour une période de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté, en qualité de membre suppléant au titre des représentants de l'armement, en remplacement de M. Rousset (Jean), arrivé au terme de son mandat.

M. KINDERMANS MICHEL EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT,POUR UNE PERIODE DE 3 ANS,A COMPTER DU 04-07-1991,AU TITRE DES REPRESENTANTS DE L'ARMEMENT,EN REMPLACEMENT DE M. ROUSSET JEAN,ARRIVE AU TERME DE SON MANDAT.

FIN DE MANDAT: 04-07-1994.