Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Principes généraux de conception, fabrication, installation et entretien des ensembles démontables
Résumé Les structures démontables doivent être solides, stables et sûres, et peuvent être modifiées sans risque.
Principes généraux
§ 1. Un ensemble démontable est conçu, fabriqué, installé et entretenu de manière à assurer sa solidité et sa stabilité et, dans le cas des ossatures destinées à supporter des personnes, à permettre leur accueil et leur évacuation en toute sécurité.
§ 2. Il est permis de rapporter des éléments à ceux d'un ensemble démontable préexistant sous réserve de ne nuire ni à sa solidité ni à sa stabilité.
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