JORF n°182 du 8 août 2007

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 juillet 2007, l'arrêté du 9 février 2006 modifié portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Pour la section « arbres forestiers »

Lire : « M. Mauchamp (Luc) », au lieu de : « M. Jacobee (Franck) ».

II. - Pour la section « céréales à paille »

Lire : « M. Fouquin (Gilles) », au lieu de : « M. Madre (Michel) ».

III. - Pour la section « maïs et sorgho »

Lire : « M. Baratin (René) », au lieu de : « M. Berceliot (Daniel) ».

IV. - Pour la section « plantes fourragères et à gazon »

Lire : « M. Potier (Eric) », au lieu de : « M. Legall (André) ».

V. - Pour la section « plantes ornementales »

Lire : « M. Lannes (Robert) », au lieu de : « M. Thioreau (Pierre) ».
Lire : « Mme Pegaz (Anne) », au lieu de : « Mme Laurent (Elodie) ».
Lire : « M. Vergne (Philippe) », au lieu de : « M. Jacob (Yves) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 juillet 2007, l'arrêté du 9 février 2006 modifié portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Pour la section « arbres forestiers »

Lire : « M. Mauchamp (Luc) », au lieu de : « M. Jacobee (Franck) ».

II. - Pour la section « céréales à paille »

Lire : « M. Fouquin (Gilles) », au lieu de : « M. Madre (Michel) ».

III. - Pour la section « maïs et sorgho »

Lire : « M. Baratin (René) », au lieu de : « M. Berceliot (Daniel) ».

IV. - Pour la section « plantes fourragères et à gazon »

Lire : « M. Potier (Eric) », au lieu de : « M. Legall (André) ».

V. - Pour la section « plantes ornementales »

Lire : « M. Lannes (Robert) », au lieu de : « M. Thioreau (Pierre) ».

Lire : « Mme Pegaz (Anne) », au lieu de : « Mme Laurent (Elodie) ».

Lire : « M. Vergne (Philippe) », au lieu de : « M. Jacob (Yves) ».