Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment les titres Ier et II du livre III ;
Vu l'arrêté du 25 janvier 2002 relatif aux horaires des écoles maternelles et élémentaires ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 7 juillet 2005,
Arrête :
L'article 8 de l'arrêté susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 8. - Les dispositions relatives à l'enseignement des langues vivantes étrangères au cycle des apprentissages fondamentaux entreront en vigueur en dernière année de ce cycle (cours élémentaire première année) à la rentrée 2007. »
1 version
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 25 juillet 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
R. Debbasch