JORF n°178 du 3 août 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 juillet 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants des régions

Alsace

Titulaire : M. Jean-Paul Heider, en remplacement de M. Pierre Egler.

Suppléant : M. Denis Hommel, en remplacement de M. Jean-Paul Heider.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 25 juillet 2001, les personnes dont les noms suivent sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse :

Représentants des régions

Alsace

Titulaire : M. Jean-Paul Heider, en remplacement de M. Pierre Egler.

Suppléant : M. Denis Hommel, en remplacement de M. Jean-Paul Heider.