LES MODALITÉS DE REPRÉSENTATION À SUIVRE POUR LA RÉALISATION DES CARTES D'ÉTAT ET DE POTENTIEL ÉCOLOGIQUES ET D'ÉTAT CHIMIQUE POUR LES MASSES D'EAU DE SURFACE SONT DÉFINIES CI-APRÈS

1. Etat et potentiel écologiques

La classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 101 ci-dessous.

Tableau 101 : code couleur pour la représentation de la classification de l'état des masses d'eau

CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE

CODE DE COULEUR

Très bon

Bleu (C90M15J20N0)

Bon

Vert (C60M10J50N0)

Moyen

Jaune (C0M10J65N0)

Médiocre

Orange (C0M40J100N0)

Mauvais

Rouge (C0M100J100N0)

Information insuffisante pour attribuer un état

Gris 30 %

Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.

CLASSIFICATION DU POTENTIEL ÉCOLOGIQUE

CODE DE COULEUR

Masses d'eau artificielles

Masses d'eau fortement modifiées

Bon et Très bon

Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (15 %)

Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (45 %)

Moyen

Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (15 %)

Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (45 %)

Médiocre

Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (15 %)

Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (45 %)

Mauvais

Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (15 %)

Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (45 %)

Information insuffisante pour attribuer un potentiel

Hachures égales en gris (30 %) et gris (15 %)

Hachures égales en gris (30 %) et gris (45 %)

Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.

Le niveau de confiance de la classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représenté à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 102 ci-dessous.

Tableau 102 : code couleur pour la représentation du niveau de confiance de la classification de l'état et du potentiel écologique des masses d'eau de surface

NIVEAU DE CONFIANCE DE LA CLASSIFICATION

de l'état et du potentiel écologiques

Elevé

Vert clair (C45M0J70N0)

Moyen

Rose sale (C10M5J30N0)

Faible

Rose clair (C0M50J25N0)

information insuffisante

Gris 30 %

2. Etat chimique

La classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 103 ci-dessous.

Tableau 103 : code couleur pour la représentation de la classification de l'état chimique des masses d'eau de surface

Etat chimique

Bon

Fond : sans ; contour : bleu (C90M15J20N0), 2 pt

Mauvais

Fond : sans ; contour : rouge (C0M100J100N0), 2 pt

Information insuffisante pour attribuer un état

Fond : sans ; contour : gris 30 %, 2 pt

Le niveau de confiance de la classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représenté à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 104 ci-dessous.

Tableau 104 : code couleur pour la représentation du niveau de confiance de la classification de l'état chimique des masses d'eau de surface

Niveau de confiance de la classification de l'état chimique

Elevé

Vert clair (C45M0J70N0)

Moyen

Rose sale (C10M5J30N0)

Faible

Rose clair (C0M50J25N0)

Pas d'information

Gris 30 %

LES MODALITÉS DE REPRÉSENTATION À SUIVRE POUR LA RÉALISATION DES CARTES D'ÉTAT ET DE POTENTIEL ÉCOLOGIQUES ET D'ÉTAT CHIMIQUE POUR LES MASSES D'EAU DE SURFACE SONT DÉFINIES CI-APRÈS

1. Etat et potentiel écologiques

La classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 89 ci-dessous.

Tableau 89 : code couleur pour la représentation de la classification de l'état des masses d'eau

CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE

CODE DE COULEUR

Très bon

Bleu (C90M15J20N0)

Bon

Vert (C60M10J50N0)

Moyen

Jaune (C0M10J65N0)

Médiocre

Orange (C0M40J100N0)

Mauvais

Rouge (C0M100J100N0)

Information insuffisante pour attribuer un état

Gris 30 %

Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.

CLASSIFICATION DU POTENTIEL ÉCOLOGIQUE

CODE DE COULEUR

Masses d'eau artificielles

Masses d'eau fortement modifiées

Bon et Très bon

Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (15 %)

Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (45 %)

Moyen

Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (15 %)

Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (45 %)

Médiocre

Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (15 %)

Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (45 %)

Mauvais

Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (15 %)

Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (45 %)

Information insuffisante pour attribuer un potentiel

Hachures égales en gris (30 %) et gris (15 %)

Hachures égales en gris (30 %) et gris (45 %)

Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.

Le niveau de confiance de la classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représenté à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 90 ci-dessous.

Tableau 90 : code couleur pour la représentation du niveau de confiance de la classification de l'état et du potentiel écologique des masses d'eau de surface

NIVEAU DE CONFIANCE DE LA CLASSIFICATION

de l'état et du potentiel écologiques

Elevé

Vert clair (C45M0J70N0)

Moyen

Rose sale (C10M5J30N0)

Faible

Rose clair (C0M50J25N0)

information insuffisante

Gris 30 %

2. Etat chimique

La classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 91 ci-dessous.

Tableau 91 : code couleur pour la représentation de la classification de l'état chimique des masses d'eau de surface

Etat chimique

Bon

Fond : sans ; contour : bleu (C90M15J20N0), 2 pt

Mauvais

Fond : sans ; contour : rouge (C0M100J100N0), 2 pt

Information insuffisante pour attribuer un état

Fond : sans ; contour : gris 30 %, 2 pt

Le niveau de confiance de la classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représenté à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 92 ci-dessous.

Tableau 92 : code couleur pour la représentation du niveau de confiance de la classification de l'état chimique des masses d'eau de surface

Niveau de confiance de la classification de l'état chimique

Elevé

Vert clair (C45M0J70N0)

Moyen

Rose sale (C10M5J30N0)

Faible

Rose clair (C0M50J25N0)

Pas d'information

Gris 30 %

MODALITÉS DE REPRÉSENTATION DE LA CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ET DU POTENTIEL ÉCOLOGIQUES ET DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES MASSES D'EAU DE SURFACE

Les modalités de représentation à suivre pour la réalisation des cartes d'état et de potentiel écologiques et d'état chimique pour les masses d'eau de surface sont définies ci-après.

1. Etat et potentiel écologiques

La classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 90 ci-dessous.

Tableau 90 : Code couleur pour la représentation de la classification de l'état des masses d'eau

CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE

CODE COULEUR

Très bon

Bleu (C90M15J20N0)

Bon

Vert (C60M10J50N0)

Moyen

Jaune (C0M10J65N0)

Médiocre

Orange (C0M40J100N0)

Mauvais

Rouge (C0M100J100N0)

Information insuffisante pour attribuer un état

Gris 30 %

Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.

CLASSIFICATION DU POTENTIEL ÉCOLOGIQUE

CODE COULEUR

Masses d'eau artificielles

Masses d'eau fortement modifiées

Bon et Très bon Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (15 %)

Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (45 %)

Moyen

Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (15 %)

Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (45 %)

Médiocre

Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (15 %)

Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (45 %)

Mauvais

Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (15 %)

Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (45 %)

Information insuffisante pour attribuer un potentiel

Hachures égales en gris (30 %) et gris (15 %)

Hachures égales en gris (30 %) et gris (45 %)

Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.

Le niveau de confiance de la classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représenté à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 91 ci-dessous.

Tableau 91 : Code couleur pour la représentation du niveau de confiance de la classification de l'état et du potentiel écologique des masses d'eau de surface

NIVEAU DE CONFIANCE DE LA CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ET DU POTENTIEL ÉCOLOGIQUES

Elevé

Vert clair (C45M0J70N0)

Moyen

Rose sale (C10M5J30N0)

Faible

Rose clair (C0M50J25N0)

Information insuffisante

Gris 30 %

2. Etat chimique

La classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 92 ci-dessous.

Tableau 92 : Code couleur pour la représentation de la classification de l'état chimique des masses d'eau de surface ÉTAT CHIMIQUE

Bon

Fond : sans ; contour : bleu (C90M15J20N0), 2 pt

Mauvais

Fond : sans ; contour : rouge (C0M100J100N0), 2 pt

Information insuffisante pour attribuer un état

Fond : sans ; contour : gris 30 %, 2 pt

Le niveau de confiance de la classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représenté à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau 93 ci-dessous.

Tableau 93 : Code couleur pour la représentation du niveau de confiance de la classification de l'état chimique des masses d'eau de surface

NIVEAU DE CONFIANCE DE LA CLASSIFICATION DE L'ÉTAT CHIMIQUE

Elevé

Vert clair (C45M0J70N0)

Moyen

Rose sale (C10M5J30N0)

Faible

Rose clair (C0M50J25N0)

Pas d'information

Gris 30 %

MODALITÉS DE REPRÉSENTATION DE LA CLASSIFICATION DE L'ÉTAT

ET DU POTENTIEL ÉCOLOGIQUES ET DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES MASSES D'EAU DE SURFACE

Les modalités de représentation à suivre pour la réalisation des cartes d'état et de potentiel écologiques et d'état chimique pour les masses d'eau de surface sont définies ci-après.

1. Etat et potentiel écologiques

La classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau ci-dessous.

CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE

CODE DE COULEUR

Très bon

Bleu (C90M15J20N0)

Bon

Vert (C60M10J50N0)

Moyen

Jaune (C0M10J65N0)

Médiocre

Orange (C0M40J100N0)

Mauvais

Rouge (C0M100J100N0)

Information insuffisante pour attribuer un état

Gris 30 %

Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.

CLASSIFICATION DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE

CODE DE COULEUR

Masses d'eau artificielles

Masses d'eau fortement modifiées

Bon et plus

Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (15 %)

Hachures égales en vert (C60M10J50N0) et gris (45 %)

Moyen

Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (15 %)

Hachures égales en jaune (C0M10J65N0) et gris (45 %)

Médiocre

Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (15 %)

Hachures égales en orange (C0M40J100N0) et gris (45 %)

Mauvais

Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (15 %)

Hachures égales en rouge (C0M100J100N0) et gris (45 %)

Information insuffisante pour attribuer un potentiel

Hachures égales en gris (30 %) et gris (15 %)

Hachures égales en gris (30 %) et gris (45 %)

Un point noir est ajouté sur la carte pour les masses d'eau ne respectant pas une ou plusieurs des normes de qualité environnementale qui ont été établies pour cette masse d'eau pour des polluants synthétiques et non synthétiques spécifiques de l'état écologique.

Le niveau de confiance de la classification de l'état et du potentiel écologiques pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau ci-dessous.

NIVEAU DE CONFIANCE DE LA CLASSIFICATION

de l'état et du potentiel écologiques

Elevé

Vert clair (C45M0J70N0)

Moyen

Rose sale (C10M5J30N0)

Faible

Rose clair (C0M50J25N0)

Pas d'information

Gris 30 %

2. Etat chimique

La classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau ci-dessous.

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 46 du 24/02/2010 texte numéro 9

Le niveau de confiance de la classification de l'état chimique pour les masses d'eau de surface est représentée à l'aide des couleurs indiquées dans le tableau ci-dessous.

Niveau de confiance de la classification de l'état chimique

Elevé

Vert clair (C45M0J70N0)

Moyen

Rose sale (C10M5J30N0)

Faible

Rose clair (C0M50J25N0)

Pas d'information

Gris 30%

(1) Ce schéma est issu du document guide européen Approche générale de la classification de l'état écologique et du potentiel écologique, ECOSTAT, novembre 2003. (2) C'est-à-dire moyen, médiocre ou mauvais pour un élément de qualité physico-chimique général ; non-respect de la NQE pour un polluant spécifique de l'état écologique. (3) Pour les éléments de qualité physico-chimiques, les limites supérieure et inférieure de la classe bon suffisent pour la classification de l'état écologique, puisqu'un état écologique moins que bon est attribué sur la base des éléments biologiques, étant entendu que les valeurs seuils des éléments physico-chimiques sont déterminées de manière à être cohérentes avec les limites de classes établies pour les éléments biologiques. Néanmoins, au regard des données et des outils aujourd'hui disponibles, l'état écologique de certaines masses d'eau peut être évalué en considérant avec comme unique base numérique les données relatives aux paramètres physico-chimiques généraux, issues de la surveillance ou d'outils de modélisation. Dans ces cas, on utilisera les valeurs des limites de classes entre l'état moyen et l'état médiocre ainsi qu'entre l'état médiocre et le mauvais état des paramètres physico-chimiques généraux indiquées dans la table générale ci-dessus. (4) Par exemple, oxygène dissous, taux de saturation en oxygène, DBO5 et carbone organique sont des paramètres de l'élément de qualité bilan de l'oxygène . (5) Classes médiocre , moyen , mauvais . (6) Pour accéder à l'atlas, voir sur le site internet du CEMAGREF : http//www.lyon.cemagref.fr/bea/lha/syrah.shtml (7) Borja A., Alf. B., Josefson A. B., Miles A., Muxika I., Olsgard F., Philips G., Rodriguez G. and Rygg B., 2007. An approach to the intercalibration of benthic ecological status assessment in the North Atlantic ecoregion, according to the European Water Framework Directive. Marine Pollution Bulletin, 55, 42-52. (8) CFR (Quality of Rocky Bottoms) Index, référence bibliographique : Juanes, J.A., Guinda, X., Puente, A., Revilla, J.A., 2007. Macroalgae, a suitable indicator of the ecological status of coastal rocky communities in the NE Atlantic. Ecological Indicators in press (ECOIND 301). (9) Proposition de calcul d'un indice de qualité pour le suivi des macroalgues des fonds subtidaux rocheux dans le cadre de la DCE DERRIEN-COURTEL Sandrine & LE GAL Aodren. MNHN - station de biologie marine de Concarneau, juin 2009. (10) CARLIT : Ballesteros, E., Torras, X., Pinedo, S., Garcia, M., Mangialajo and L., de Torres, M., 2007. A new methodology based on littoral community cartography dominated by macroalgae for the implementation of the European Water Framework Directive. Marine Pollution Bulletin. 55, 172-180. (11) Gobert S., Andral B., Boissery P., Chery A., Lejeune P., Pelaprat C., Rico-Raimondino V. et Sartoretto S. (2008). Soutien méthodologique à la mise en œuvre de la Directive Cadre Eau item : Herbier de posidonie : validation du protocole de calcul de l'EQR. Ifremer-Université de Liège-STARESO-Agence de l'eau. 55 pp. (12) Rapport Daniel A., Soudant D., 2009. Evaluation DCE avril 2009. Elément de qualité : bilan d'oxygène. (13) Girardin, M., Lepage, M., Amara, R., Boët, P., Courrat, A., Delpech, C., Durozoi, B., Laffargue, P., Le Pape, O., Lobry, J., Parlier, E. and Pasquaud, S. 2009. Développement d'un indicateur poisson pour les eaux de transition. Cemagref. Programme Liteau II. Rapport scientifique de fin de contrat. 50 p. (14) A ce titre, les sites visant à contrôler uniquement des pressions (réseaux de suivi de pollutions par exemple) ne doivent pas être pris en compte. Par ailleurs, les sites localisés dans une masse d'eau amont ou aval d'une masse d'eau M peuvent être utilisés pour établir l'état de cette masse d'eau M, dès lors qu'ils sont considérés comme représentatifs de son état. (15) Les données, notamment biologiques, ainsi acquises sont réputées rendre compte de l'effet global sur l'état de la masse d'eau des éventuelles pressions que celle-ci subit. (16) Dans l'attribution du niveau de confiance, on pourra tenir compte de la cohérence de l'état évalué avec les éventuelle données antérieures disponibles, au-delà de celles requises sur les deux ou six ans pour évaluer l'état d'une masse d'eau cours d'eau ou plan d'eau.