JORF n°39 du 15 février 2006

Côte d'Ivoire

Section française du collège Jean Mermoz, Abidjan.
Cours Sévigné, Abidjan.
Ecole L'Eau-Vive, zone IV, Abidjan.
Ecole française Jacques Prévert, Abidjan.
Lycée Blaise Pascal, Abidjan.
Ecole française Les Hibiscus, San Pedro.
Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Yamoussoukro.

Etats-Unis d'Amérique

Ecole française internationale, Denver.
Sont ajoutées :

Croatie

Ecole française, Zagreb.

Lituanie

Ecole française, Vilnius.
2° A compter du 1er janvier 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
Est supprimé :

Japon

Lycée franco-japonais, Tokyo.
A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Est supprimée :

Maurice (île)

Ecole du nord de Mapou, lycée des Mascareignes.
Sont ajoutés :

Japon

Lycée franco-japonais, Tokyo.

Maurice (île)

Ecole du Nord, Mapou.
Lycée des Mascareignes, Moka.
3° A compter du 15 février 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :
Est ajouté :

Chine

Lycée français, Pékin.
A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :
Est supprimé :

Chine

Lycée français, Pékin.


Historique des versions

Version 1

Côte d'Ivoire

Section française du collège Jean Mermoz, Abidjan.

Cours Sévigné, Abidjan.

Ecole L'Eau-Vive, zone IV, Abidjan.

Ecole française Jacques Prévert, Abidjan.

Lycée Blaise Pascal, Abidjan.

Ecole française Les Hibiscus, San Pedro.

Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Yamoussoukro.

Etats-Unis d'Amérique

Ecole française internationale, Denver.

Sont ajoutées :

Croatie

Ecole française, Zagreb.

Lituanie

Ecole française, Vilnius.

2° A compter du 1er janvier 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :

Est supprimé :

Japon

Lycée franco-japonais, Tokyo.

A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :

Est supprimée :

Maurice (île)

Ecole du nord de Mapou, lycée des Mascareignes.

Sont ajoutés :

Japon

Lycée franco-japonais, Tokyo.

Maurice (île)

Ecole du Nord, Mapou.

Lycée des Mascareignes, Moka.

3° A compter du 15 février 2006, au 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation :

Est ajouté :

Chine

Lycée français, Pékin.

A compter de la même date, au 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits « conventionnés » :

Est supprimé :

Chine

Lycée français, Pékin.