JORF n°0123 du 29 mai 2024

Article 4

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des prescriptions relatives aux flux mensuels ajoutés et aux limites de concentration de divers éléments

Résumé L'article 4 change les règles pour ajouter une nouvelle colonne et mettre à jour les limites pour divers éléments et leurs traitements.

Le a de la prescription [EDF-BEL-132] est ainsi modifié :
1° Dans le tableau, une colonne intitulée « Flux mensuel ajouté (kg) » est ajoutée après la colonne intitulée « Flux 24h ajouté (kg) » ;
2° La ligne du tableau relative à l'hydrazine est remplacée par une ligne ainsi rédigée :
«

|Hydrazine|Réservoirs T, S et Ex|- |1 (2)|- | 6 |0,05| |:-------:|:-------------------:|:-:|:---:|:-:|:-:|:--:|

» ;
3° La ligne du tableau relative à la morpholine est remplacée par une ligne ainsi rédigée :
«

|Morpholine (3)|Réservoirs T, S et Ex|- |17 (4)|- |650|1,5| |:-------------|:-------------------:|:-:|:----:|:-:|:-:|:-:|

» ;
4° La ligne du tableau relative à l'éthanolamine est remplacée par une ligne ainsi rédigée :
«

|Éthanolamine (3) (3)|Réservoirs T, S et Ex|- |6,6 (4)|- |210|0,45| |:-------------------|:-------------------:|:-:|:-----:|:-:|:-:|:--:|

» ;
5° La ligne du tableau relative aux phosphates est remplacée par une ligne ainsi rédigée :
«

|Phosphates|Réservoirs T, S et Ex|20 |60 |- |875|0,9| |:---------|:-------------------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|

» ;
6° La ligne du tableau relative à l'azote global est remplacée par les lignes ainsi rédigées :
«

|Ammonium + nitrates + nitrites (exprimés en N)| Réservoirs T, S et Ex | - | 96 |- |6 500|4,3 (12)| |:--------------------------------------------:|:----------------------------------------------------------------------------------:|:--:|:------:|:-:|:---:|:------:| | Ammonium |Traitement à la monochloramine courant
Traitement à la monochloramine renforcé| - | 115 |- | - | | | Nitrites |Traitement à la monochloramine courant
Traitement à la monochloramine renforcé| - |220 (11)|- | - | | | Nitrates | Traitement à la monochloramine courant | - | 1220 |- | - | | | Traitement à la monochloramine renforcé | - |2000| - |- | | |

» ;
7° La ligne du tableau relative aux métaux totaux est remplacée par une ligne ainsi rédigée :
«

|Métaux totaux (cuivre, zinc, manganèse, fer, nickel, chrome, aluminium, plomb)|Réservoirs T, S et Ex|- |- |26 |115|0,11| |:----------------------------------------------------------------------------:|:-------------------:|:-:|:-:|:-:|:-:|:--:|

» ;
8° La ligne du tableau relative au cuivre est remplacée par deux lignes ainsi rédigées :
«

| Cuivre |Usure des condenseurs (Limites jusqu'au 31 décembre de l'année de retubage du dernier condenseur)| - |72 (6)| - | 16 300 |0,38 (6)| |:----------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-----------------------------------------------------------------------------------------------:|:----:|:-----|:------:|:------:|:------:| |Usure des condenseurs (Limites à partir du 1er janvier de l'année suivant le retubage du dernier condenseur)| - |38 (9)| - |3260 (9)|0,20 (9)| |

» ;
9° La ligne du tableau relative au zinc est remplacée par deux lignes ainsi rédigées :
«

| Zinc |Usure des condenseurs (Limites jusqu'au 31 décembre de l'année de retubage du dernier condenseur)| - |29 (7)| - | 7020 |0,16 (7)| |:----------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:-----------------------------------------------------------------------------------------------:|:----:|:-----|:------:|:------|:-------| |Usure des condenseurs (Limites à partir du 1er janvier de l'année suivant le retubage du dernier condenseur)| - |19 (9)| - |1410 (9)|0,1 (9)| |

» ;
10° La ligne du tableau relative à la DCO est remplacée par deux lignes ainsi rédigées :
«

| DCO |Réservoirs T, S et Ex| - |150|- | - |0,6| |:-------------------:|:-------------------:|:-------:|:-:|:-:|:------:|:-:| |Traitement antitartre| - |1480 (10)|- |- |7,2 (10)| |

» ;
11° Les lignes du tableau relatives aux chlorures sont remplacées par quatre lignes ainsi rédigées :
«

| Chlorures |Station de déminéralisation en l'absence de traitement biocide ou antitartre|- |1770|- |- |62 | |:----------------------------------------------------:|:--------------------------------------------------------------------------:|:-:|:--:|:-:|:-:|:-:| |Station de déminéralisation
Traitements biocides| Traitement à la monochloramine courant |- |3010|- |- |62 | | Traitement à la monochloramine renforcé | 3850 |66 | | | | | | Chloration massive | 4120 |84 | | | | |

» ;
12° Les lignes du tableau relatives au sodium sont remplacées par quatre lignes ainsi rédigées :
«

| Sodium |Station de déminéralisation en l'absence de traitement biocide ou antitartre|- |924 |- |- |38 | |:--------------------------------------------------------------------------------:|:--------------------------------------------------------------------------:|:-:|:--:|:-:|:-:|:-:| |Station de déminéralisation
Traitements biocides
Traitement antitartre| Traitement à la monochloramine courant |- |2306|- |- |38 | | Traitement à la monochloramine renforcé | 3036 |41 | | | | | | Chloration massive | 2876 |52 | | | | |

» ;
13° La ligne du tableau relative aux AOX est remplacée par cinq lignes ainsi rédigées :
«

| AOX |Traitement à la monochloramine courant| |- | 16 | - |1834
+ 94
par opération de chloration massive|0,075 (13)| |:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:------------------------------------:|:--|:-:|:-------:|:-------:|:--------------------------------------------------------:|:---------| |Lorsque l'augmentation du débit d'appoint est mise en œuvre sur un des réacteurs où un traitement biocide est réalisé| - |23 |- |0,11 (14)| | | | | Traitement à la monochloramine renforcé | |- |38 | - |0,19 (13)| | | |Lorsque l'augmentation du débit d'appoint est mise en œuvre sur un des réacteurs où un traitement biocide est réalisé| - |56 |- |0,27 (14)| | | | | Chloration massive | - |100|- |1,5 (13) | | | |

» ;
14° Le tableau est complété par les lignes ainsi rédigées :
«

| Antitartre organique (polyacrylates) | Traitement antitartre |- |1140| - | 108 000 | 5,5 | | |:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:|:------------------------------------:|:-:|:--:|:-------:|:-------:|:----------------------------------------------------:|---------| | CRT |Traitement à la monochloramine courant| | - | 54 | - |12 000
+ 78 par opération de chloration massive|0,26 (15)| |Lorsque l'augmentation du débit d'appoint est mise en œuvre sur un des réacteurs où un traitement biocide est réalisé| - |100| - |0,48 (16)| | | | | Traitement à la monochloramine renforcé | |- | 90 | - |0,43 (15)| | | |Lorsque l'augmentation du débit d'appoint est mise en œuvre sur un des réacteurs où un traitement biocide est réalisé| - |150| - |0,73 (16)| | | | | Chloration massive | - |120| - |1,4 (15) | | | |

» ;
15° Les mots : « 3,5 kg » du nota (2) sont remplacés par les mots : « 2 kg » ;
16° Les mots : « 20 kg » du nota (4) sont remplacés par les mots : « 17 kg » ;
17° Le nota (5) est supprimé, sans renumérotation des autres nota ;
18° La durée : « 43 jours » du nota (7) est remplacée par : « 50 jours » ;
19° La durée : « 12 jours » du nota (7) est remplacée par : « 19 jours » ;
20° Les nota suivants sont ajoutés :

a) « (9) Mesures de suivi à maintenir pendant au moins trois ans puis jusqu'à ce que les résultats fassent apparaître consécutivement sur six mois des valeurs inférieures à la limite de quantification. » ;
b) « (10) Ces valeurs limites sont valables pendant au plus 180 jours par an et par réacteur. » ;
c) « (11) Les flux 24 heures en nitrites peuvent dépasser 220 kg pendant 30 jours par an et par réacteur, sans toutefois dépasser 420 kg. » ;
d) « (12) La limite de la concentration ajoutée en azote dans l'ouvrage de rejet est portée à 5,7 mg/L en cas de traitement renforcé à la monochloramine. » ;
e) « (13) AOX (hors mise en œuvre de l'augmentation du débit d'appoint) :

Lorsque le traitement à la monochloramine est mis en œuvre quand le débit de la Loire est inférieur à 50 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,009 mg/L.
Lorsqu'une chloration massive est réalisée quand le débit de la Loire est inférieur à 60 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,019 mg/L. » ;

f) « (14) AOX (avec mise en œuvre de l'augmentation du débit d'appoint) :

Lorsque le traitement à la monochloramine est mis en œuvre quand le débit de la Loire est inférieur à 50 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,013 mg/L. » ;

g) « (15) CRT (hors mise en œuvre de l'augmentation du débit d'appoint) :

Lorsque le traitement à la monochloramine est mis en œuvre quand le débit de la Loire est inférieur à 50 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,021 mg/L.
Lorsqu'une chloration massive est réalisée quand le débit de la Loire est inférieur à 60 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,023 mg/L. » ;

h) « (16) CRT (avec mise en œuvre de l'augmentation du débit d'appoint) :

Lorsque le traitement à la monochloramine est mis en œuvre quand le débit de la Loire est inférieur à 50 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,035 mg/L. »


Historique des versions

Version 1

Le a de la prescription [EDF-BEL-132] est ainsi modifié :

1° Dans le tableau, une colonne intitulée « Flux mensuel ajouté (kg) » est ajoutée après la colonne intitulée « Flux 24h ajouté (kg) » ;

2° La ligne du tableau relative à l'hydrazine est remplacée par une ligne ainsi rédigée :

«

Hydrazine

Réservoirs T, S et Ex

-

1 (2)

-

6

0,05

» ;

3° La ligne du tableau relative à la morpholine est remplacée par une ligne ainsi rédigée :

«

Morpholine (3)

Réservoirs T, S et Ex

-

17 (4)

-

650

1,5

» ;

4° La ligne du tableau relative à l'éthanolamine est remplacée par une ligne ainsi rédigée :

«

Éthanolamine (3) (3)

Réservoirs T, S et Ex

-

6,6 (4)

-

210

0,45

» ;

5° La ligne du tableau relative aux phosphates est remplacée par une ligne ainsi rédigée :

«

Phosphates

Réservoirs T, S et Ex

20

60

-

875

0,9

» ;

6° La ligne du tableau relative à l'azote global est remplacée par les lignes ainsi rédigées :

«

Ammonium + nitrates + nitrites (exprimés en N)

Réservoirs T, S et Ex

-

96

-

6 500

4,3 (12)

Ammonium

Traitement à la monochloramine courant

Traitement à la monochloramine renforcé

-

115

-

-

Nitrites

Traitement à la monochloramine courant

Traitement à la monochloramine renforcé

-

220 (11)

-

-

Nitrates

Traitement à la monochloramine courant

-

1220

-

-

Traitement à la monochloramine renforcé

-

2000

-

-

» ;

7° La ligne du tableau relative aux métaux totaux est remplacée par une ligne ainsi rédigée :

«

Métaux totaux (cuivre, zinc, manganèse, fer, nickel, chrome, aluminium, plomb)

Réservoirs T, S et Ex

-

-

26

115

0,11

» ;

8° La ligne du tableau relative au cuivre est remplacée par deux lignes ainsi rédigées :

«

Cuivre

Usure des condenseurs (Limites jusqu'au 31 décembre de l'année de retubage du dernier condenseur)

-

72 (6)

-

16 300

0,38 (6)

Usure des condenseurs (Limites à partir du 1er janvier de l'année suivant le retubage du dernier condenseur)

-

38 (9)

-

3260 (9)

0,20 (9)

» ;

9° La ligne du tableau relative au zinc est remplacée par deux lignes ainsi rédigées :

«

Zinc

Usure des condenseurs (Limites jusqu'au 31 décembre de l'année de retubage du dernier condenseur)

-

29 (7)

-

7020

0,16 (7)

Usure des condenseurs (Limites à partir du 1er janvier de l'année suivant le retubage du dernier condenseur)

-

19 (9)

-

1410 (9)

0,1 (9)

» ;

10° La ligne du tableau relative à la DCO est remplacée par deux lignes ainsi rédigées :

«

DCO

Réservoirs T, S et Ex

-

150

-

-

0,6

Traitement antitartre

-

1480 (10)

-

-

7,2 (10)

» ;

11° Les lignes du tableau relatives aux chlorures sont remplacées par quatre lignes ainsi rédigées :

«

Chlorures

Station de déminéralisation en l'absence de traitement biocide ou antitartre

-

1770

-

-

62

Station de déminéralisation

Traitements biocides

Traitement à la monochloramine courant

-

3010

-

-

62

Traitement à la monochloramine renforcé

3850

66

Chloration massive

4120

84

» ;

12° Les lignes du tableau relatives au sodium sont remplacées par quatre lignes ainsi rédigées :

«

Sodium

Station de déminéralisation en l'absence de traitement biocide ou antitartre

-

924

-

-

38

Station de déminéralisation

Traitements biocides

Traitement antitartre

Traitement à la monochloramine courant

-

2306

-

-

38

Traitement à la monochloramine renforcé

3036

41

Chloration massive

2876

52

» ;

13° La ligne du tableau relative aux AOX est remplacée par cinq lignes ainsi rédigées :

«

AOX

Traitement à la monochloramine courant

-

16

-

1834

+ 94

par opération de chloration massive

0,075 (13)

Lorsque l'augmentation du débit d'appoint est mise en œuvre sur un des réacteurs où un traitement biocide est réalisé

-

23

-

0,11 (14)

Traitement à la monochloramine renforcé

-

38

-

0,19 (13)

Lorsque l'augmentation du débit d'appoint est mise en œuvre sur un des réacteurs où un traitement biocide est réalisé

-

56

-

0,27 (14)

Chloration massive

-

100

-

1,5 (13)

» ;

14° Le tableau est complété par les lignes ainsi rédigées :

«

Antitartre organique (polyacrylates)

Traitement antitartre

-

1140

-

108 000

5,5

CRT

Traitement à la monochloramine courant

-

54

-

12 000

+ 78 par opération de chloration massive

0,26 (15)

Lorsque l'augmentation du débit d'appoint est mise en œuvre sur un des réacteurs où un traitement biocide est réalisé

-

100

-

0,48 (16)

Traitement à la monochloramine renforcé

-

90

-

0,43 (15)

Lorsque l'augmentation du débit d'appoint est mise en œuvre sur un des réacteurs où un traitement biocide est réalisé

-

150

-

0,73 (16)

Chloration massive

-

120

-

1,4 (15)

» ;

15° Les mots : « 3,5 kg » du nota (2) sont remplacés par les mots : « 2 kg » ;

16° Les mots : « 20 kg » du nota (4) sont remplacés par les mots : « 17 kg » ;

17° Le nota (5) est supprimé, sans renumérotation des autres nota ;

18° La durée : « 43 jours » du nota (7) est remplacée par : « 50 jours » ;

19° La durée : « 12 jours » du nota (7) est remplacée par : « 19 jours » ;

20° Les nota suivants sont ajoutés :

a) « (9) Mesures de suivi à maintenir pendant au moins trois ans puis jusqu'à ce que les résultats fassent apparaître consécutivement sur six mois des valeurs inférieures à la limite de quantification. » ;

b) « (10) Ces valeurs limites sont valables pendant au plus 180 jours par an et par réacteur. » ;

c) « (11) Les flux 24 heures en nitrites peuvent dépasser 220 kg pendant 30 jours par an et par réacteur, sans toutefois dépasser 420 kg. » ;

d) « (12) La limite de la concentration ajoutée en azote dans l'ouvrage de rejet est portée à 5,7 mg/L en cas de traitement renforcé à la monochloramine. » ;

e) « (13) AOX (hors mise en œuvre de l'augmentation du débit d'appoint) :

Lorsque le traitement à la monochloramine est mis en œuvre quand le débit de la Loire est inférieur à 50 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,009 mg/L.

Lorsqu'une chloration massive est réalisée quand le débit de la Loire est inférieur à 60 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,019 mg/L. » ;

f) « (14) AOX (avec mise en œuvre de l'augmentation du débit d'appoint) :

Lorsque le traitement à la monochloramine est mis en œuvre quand le débit de la Loire est inférieur à 50 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,013 mg/L. » ;

g) « (15) CRT (hors mise en œuvre de l'augmentation du débit d'appoint) :

Lorsque le traitement à la monochloramine est mis en œuvre quand le débit de la Loire est inférieur à 50 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,021 mg/L.

Lorsqu'une chloration massive est réalisée quand le débit de la Loire est inférieur à 60 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,023 mg/L. » ;

h) « (16) CRT (avec mise en œuvre de l'augmentation du débit d'appoint) :

Lorsque le traitement à la monochloramine est mis en œuvre quand le débit de la Loire est inférieur à 50 m3/s, la concentration moyenne journalière ajoutée en Loire est limitée à 0,035 mg/L. »