JORF n°123 du 29 mai 1996

Arrêté du 25 avril 1996

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 25 avril 1996, la liste figurant en annexe à l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret no 93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, est ainsi modifiée et complétée :
I. - Les mots << Vive (Claude) >> sont remplacés par les mots << Vives (Claude) >>.
II. - La liste est ainsi complétée :
<< Baret (Michel) ;
<< Bouclier (Armand) ;
<< Bussemey (Michel) ;
<< Ciomirtan (Georgeta) ;
<< Dabek (Alain) ;
<< Dauny (Gilles) ;
<< Dore (Didier) ;
<< Douay (Pierre) ;
<< Dubois (René) ;
<< Duroy (Daniel) ;
<< Gauthier (Jean-Louis) ;
<< Gomord (Françoise) ;
<< Hergott (Bertrand) ;
<< Jaguelin (Michel) ;
<< Jouve (Elisabeth) ;
<< Lapierre (Jean-Marc) ;
<< Lefaure (Thierry) ;
<< Noir (Jean-Pierre) ;
<< Peccard (Alain) ;
<< Petrini (Pascal) ;
<< Rechal (Lucien) ;
<< Remond (Nicolas) ;
<< Turlot (Marcel). >>

MODIFICATION DE LA LISTE FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRETE PRECITE:

LES MOTS "VIVE CLAUDE",SONT REMPLACES PARLES MOTS "VIVES CLAUDE".