JORF n°120 du 26 mai 1994

Arrêté du 25 avril 1994

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 avril 1994, M. Raspail (Albert) est nommé membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, au titre de représentant de la production, en remplacement de M. Rigaud (Maurice), démissionnaire.
Le mandat de M. Raspail (Albert) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture.

M. RASPAIL ALBERT EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL DE DIRECTION,AU TITRE DE REPRESENTANT DE LA PRODUCTION,EN REMPLACEMENT DE M. RIGAUD MAURICE,DEMISSIONNAIRE.

LE MANDAT DE M. RASPAIL PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DUDIT CONSEIL.