TEXTE TOTALEMENT ABROGE

LES TITRES,DIPLOMES OU QUALIFICATIONS FRANCAIS ET ETRANGERS CITES EN ANNEXE SONT JUGES EQUIVALENTS AUX TITRES,DIPLOMES OU QUALITES,MENTIONNES A L'ANNEXE IV (1EREMENT,2EMEMENT ET 3EMEMENT) DU DECRET 88922 DU 14-09-1988 ET EXIGES DES ENSEIGNANTS ET FORMATEURS INTERVENANT DANS LES FORMATIONS SOUS CONTRAT DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT AGRICOLE PRIVES.

LISTE DES DIPLOMES ADMIS EN EQUIVALENCE ANNEXEE AU PRESENT ARRETE.