i) Les organismes nuisibles visés au chapitre Ier de la partie A de l'annexe I et au chapitre 1er de la partie A de l'annexe II de l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets.
ii) Les organismes nuisibles visés au chapitre 2 de la partie A de l'annexe I, à la partie B de l'annexe I, au chapitre 2 de la partie A de l'annexe II et à la partie B de l'annexe II de l'arrêté du 24 mai 2006 susmentionné, listés ci-après :
Aphelenchoides besseyi (nématode foliaire) ;
Beet leaf curl virus ;
Ceratocystis fimbriata sp. platani (chancre coloré du platane) ;
Citrus tristeza closterovirus (tristeza) ;
Citrus vein enation woody gall ;
Clavibacter michiganensis subsp. insidiosus (flétrissement bactérien de la luzerne) ;
Clavibacter michiganensis subsp. sepedonicus (flétrissement bactérien de la pomme de terre) ;
Erwinia amylovora (feu bactérien des rosacées) ;
Meloidogyne chitwoodi (nématode à galles) ;
Meloidogyne fallax (nématode à galles) ;
Opogona sacchari (teigne du bananier) ;
Phytoplasme de la flavescence dorée de la vigne ;
Plum pox virus (sharka) ;
Popillia japonica (hanneton japonais) ;
Pseudomonas caryophylli (chancre bactérien de l'œillet) ;
Ralstonia solanacearum (pourriture brune de la pomme de terre ou flétrissement bactérien) ;
Spodoptera littoralis (noctuelle méditerranéenne) ;
Synchytrium endobioticum (galle verruqueuse de la pomme de terre).
iii) Et les organismes nuisibles suivants :
Callosobruchus chinensis (bruche chinoise) ;
Caulophilus oryzae ;
Dryocosmus kuriphilus (cynips du châtaignier) ;
Gibberella circinata (anamorphe Fusarium circinatum) ;
Phytophtora ramorum ;
Prostephanus truncatus (grand capucin) ;
Rhynchophorus ferrugineus (charançon rouge du palmier) ;
Trogoderma granarium (dermeste du grain).