Art. 2. - Le service d'architecture des systèmes de forces :

1. Participe, avec les organismes concernés, à l'élaboration du plan prospectif et des plans qui en découlent ;

2. Propose au délégué général pour l'armement les orientations pour la conduite des études amont ;

3. Conduit, au sein de la délégation générale pour l'armement, les travaux du stade de préparation des programmes d'armement et coordonne les travaux de la phase de faisabilité de ces programmes ;

4. Propose au délégué général pour l'armement, en liaison avec les organismes concernés, les éléments de décision concernant le lancement des programmes d'armement et l'organisation de leur conduite ; participe à la fixation des objectifs de performances, de coûts et de délais correspondants ;

5. Coordonne le déroulement des programmes d'armement qui concourent aux systèmes de forces et dont la liste fait l'objet d'une approbation par le délégué général pour l'armement ; il en assure la cohérence technique et calendaire ; à ce titre, il vérifie les documents contractuels qui définissent les clauses techniques nécessaires à la réalisation de ces programmes ;

6. Anime les actions de la délégation générale pour l'armement en matière de prospective technique et opérationnelle ;

7. Participe aux réunions des comités directeurs et aux revues de programmes, et veille, pour la délégation générale pour l'armement, à la cohérence d'ensemble des programmes.