Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 24 septembre 1993
LES PARTIES 1: TABLEAU DES TEXTES,2: GENERALITES ET 3: CAHIER DES CHARGES DE LA RUBRIQUE D: ORTHESES ELASTIQUES DE CONTENTION DES MEMBRES DU CHAP. I ORTHESES DU TITRE II: ORTHESES ET PROTHESES EXTERNES DU TIPS SONT REMPLACEES,EN LEUR TOTALITE,PAR L'ANNEXE JOINTE AU PRESENT ARRETE.
Arrêté du 24 septembre 1993
Modifié parARRETE