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Arrêté du 24 septembre 1990

RELATIF AUX CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PREPARANT AU DIPLOME D'ETAT D'ERGOTHERAPEUTE

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TEXTE PARTIELLEMENT ABROGE: ART. 2; la présidence ddes jurys d'examen

ABROGE TOUTES DISPOSITIONS CONTRAIRES AU PRESENT ARRETE ET NOTAMMENT L'ARRETE DU 01-09-1991 (NON PUBLIE).

APPLICATION DU DECRET 701042 DU 06-11-1970 MODIFIE.

Arrêté du 24 septembre 1990

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