JORF n°226 du 29 septembre 1990

Arrêté du 24 septembre 1990

Par arrêté du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 24 septembre 1990, les attachés d'administration centrale stagiaires dont les noms suivent sont titularisés en qualité d'attaché d'administration centrale de 2e classe et classés ainsi qu'il suit:

En application de l'article 15 du décret no 62-1004 du 24 août 1962 modifié, au 3e échelon:

M. Valenchon (Olivier), à compter du 1er avril 1990;

M. Roy (Emmanuel), à compter du 1er septembre 1990.

En application de l'article 16-2 du décret précité, au 3e échelon, à compter du 1er avril 1990, avec une ancienneté conservée de 1 an 4 mois 14 jours:

Mme Nissle (Claudette).