Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94-1 ;
Vu l'arrêté du 20 août 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art « Armurerie » ;
Vu l'arrêté du 19 mars 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Volumes : staff et matériaux associés ;
Vu l'arrêté du 5 août 1993 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 1994 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art broderie ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1994 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'Art de la céramique ;
Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 1er août 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel ameublement tapisserie décoration ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel agent technique de prévention et de sécurité ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel d'agent technique de sécurité dans les transports ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel gouvernante ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel mise en œuvre des caoutchoucs et des élastomères thermoplastiques ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel sommelier ;
Vu l'arrêté du 10 septembre 1997 relatif au brevet professionnel de préparateur en pharmacie ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel « Barman » ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel vêtement sur mesure option a : tailleur dame option b : tailleur homme option c : couture flou ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel maintenance des articles textiles option pressing ;
Vu l'arrêté du 9 septembre 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel pilote d'installations de production par procédés ;
Vu l'arrêté du 3 décembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel charcutier-traiteur ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel techniques de laboratoire de recherche option a : biologie option b : physicochimie ;
Vu l'arrêté du 27 juillet 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel de gemmologue ;
Vu l'arrêté du 6 juin 2003 portant création du brevet professionnel conducteur d'appareils des industries chimiques ;
Vu l'arrêté du 8 juillet 2003 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art technicien en facture instrumentale ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet professionnel charpentier de marine et annexes ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du brevet des métiers d'art arts de la dentelle et annexes ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2008 modifié portant création du brevet des métiers d'art horlogerie ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant création du brevet professionnel libraire ;
Vu l'arrêté du 18 février 2010 modifié portant création du brevet des métiers d'art du bijou et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 28 mars 2011 portant création de la spécialité « coiffure » du brevet professionnel ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2011 modifié portant création du brevet des métiers d'art souffleur de verre et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2011 portant création du brevet des métiers d'art verrier décorateur et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 15 février 2012 portant création de la spécialité Boulanger de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 26 juillet 2013 portant création de la spécialité « orfèvrerie » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 6 novembre 2013 portant création de la spécialité « gravure sur pierre » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 février 2014 portant création de la spécialité « charpentier bois » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 février 2014 portant création de la spécialité « menuisier » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 février 2014 portant création de la spécialité « ébéniste » du brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « installateur, dépanneur en froid et conditionnement d'air » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « ferronnier d'art » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « menuisier aluminium-verre » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2014 portant création de la spécialité « métallier » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 14 mars 2014 portant création de la spécialité « monteur en installations du génie climatique et sanitaire » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 7 janvier 2015 modifié portant création de la spécialité « arts de la cuisine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 7 janvier 2015 modifié portant création de la spécialité « arts du service et commercialisation en restauration » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 28 avril 2015 portant création de la spécialité « couvreur » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2015 portant création de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 24 juin 2015 portant création de la spécialité « métiers de la pierre » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2016 modifié portant création de la spécialité « boucher » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 13 mai 2016 modifié portant création de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 13 mai 2016 portant création de la spécialité Peintre applicateur de revêtements de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 2017 portant création de la spécialité « électricien(ne) » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 1er mars 2017 portant création de la spécialité « Métiers de la piscine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2018 portant création de la spécialité « carreleur mosaïste » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2018 portant création de la spécialité « étanchéité du bâtiment et des travaux publics » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2018 portant création de la spécialité « maçon » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 19 avril 2019 portant création de la spécialité « Arts graphiques » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 19 avril 2019 portant création de la spécialité « Art de la reliure et de la dorure » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2019 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 mai 2021 portant création de la spécialité « Fleuriste » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 17 octobre 2022 portant abrogation de la spécialité « préparateur en pharmacie » de brevet professionnel ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « sommelier » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 12 octobre 2023,
Arrête :
