Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés)Art. D.337-51Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiésLe baccalauréat professionnel est un diplôme national qui prépare à des métiers qualifiés et donne le grade de bachelier. à D. 337-94-1 (Discipline identique pour le bac pro et le bac général)Art. D.337-94-1Discipline identique pour le bac pro et le bac généralLes règles de discipline pour les fraudes au bac pro sont les mêmes que celles du bac général. ;
Vu l'arrêté du 20 août 1992 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art « Armurerie » ;
Vu l'arrêté du 19 mars 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art Volumes : staff et matériaux associés ;
Vu l'arrêté du 5 août 1993 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art arts et techniques du tapis et de la tapisserie de lisse ;
Vu l'arrêté du 13 juillet 1994 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art broderie ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1994 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'Art de la céramique ;
Vu l'arrêté du 9 mai 1995 relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur ;
Vu l'arrêté du 1er août 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel ameublement tapisserie décoration ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel agent technique de prévention et de sécurité ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel d'agent technique de sécurité dans les transports ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel gouvernante ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel mise en œuvre des caoutchoucs et des élastomères thermoplastiques ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel sommelier ;
Vu l'arrêté du 10 septembre 1997 relatif au brevet professionnel de préparateur en pharmacie ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel « Barman » ;
Vu l'arrêté du 23 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel vêtement sur mesure option a : tailleur dame option b : tailleur homme option c : couture flou ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel maintenance des articles textiles option pressing ;
Vu l'arrêté du 9 septembre 1998 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel pilote d'installations de production par procédés ;
Vu l'arrêté du 3 décembre 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel charcutier-traiteur ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 1999 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel techniques de laboratoire de recherche option a : biologie option b : physicochimie ;
Vu l'arrêté du 27 juillet 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet professionnel de gemmologue ;
Vu l'arrêté du 6 juin 2003 portant création du brevet professionnel conducteur d'appareils des industries chimiques ;
Vu l'arrêté du 8 juillet 2003 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet des métiers d'art technicien en facture instrumentale ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 portant création du brevet professionnel charpentier de marine et annexes ;
Vu l'arrêté du 20 mars 2007 modifié portant création du brevet des métiers d'art arts de la dentelle et annexes ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2008 modifié portant création du brevet des métiers d'art horlogerie ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant création du brevet professionnel libraire ;
Vu l'arrêté du 18 février 2010 (Création du brevet des métiers d'art du bijou)Création du brevet des métiers d'art du bijouUn nouveau diplôme, le brevet des métiers d'art du bijou, est créé avec des règles précises pour l'obtention et les épreuves. modifié portant création du brevet des métiers d'art du bijou et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 28 mars 2011 (Création du brevet professionnel de coiffure)Création du brevet professionnel de coiffureUn nouvel arrêté crée le brevet professionnel de coiffure, avec des règles pour l'obtenir, comme une formation et de l'expérience. portant création de la spécialité « coiffure » du brevet professionnel ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2011 (Création du brevet des métiers d'art 'souffleur de verre')Création du brevet des métiers d'art 'souffleur de verre'Un nouveau diplôme, le brevet des métiers d'art 'souffleur de verre', est créé et nécessite une formation spécifique ou une expérience professionnelle pour être obtenu. modifié portant création du brevet des métiers d'art souffleur de verre et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 avril 2011 (Création du brevet des métiers d'art 'verrier décorateur')Création du brevet des métiers d'art 'verrier décorateur'Un nouveau diplôme, le brevet des métiers d'art 'verrier décorateur', est créé pour former aux techniques du verre et de la céramique. portant création du brevet des métiers d'art verrier décorateur et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'arrêté du 15 février 2012 portant création de la spécialité Boulanger de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 26 juillet 2013 (Création du brevet des métiers d'art en orfèvrerie)Création du brevet des métiers d'art en orfèvrerieUn nouveau brevet des métiers d'art est créé pour l'orfèvrerie, avec des règles précises pour les études et les examens. portant création de la spécialité « orfèvrerie » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 6 novembre 2013 (Création d'un brevet des métiers d'art en gravure sur pierre)Création d'un brevet des métiers d'art en gravure sur pierreUn nouvel arrêté crée un diplôme en gravure sur pierre, avec des règles pour l'entrée en formation et les examens. portant création de la spécialité « gravure sur pierre » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 février 2014 (Création du brevet professionnel de charpentier bois)Création du brevet professionnel de charpentier boisUn nouveau diplôme, le brevet professionnel de charpentier bois, est créé avec des règles précises pour l'examen et la formation. portant création de la spécialité « charpentier bois » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 février 2014 (Création du brevet professionnel de menuisier)Création du brevet professionnel de menuisierUn nouvel arrêté crée le brevet professionnel de menuisier et définit les règles pour l'obtenir, comme la formation et l'expérience requises. portant création de la spécialité « menuisier » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 février 2014 (Création du brevet des métiers d'art spécialité ébéniste)Création du brevet des métiers d'art spécialité ébénisteUn nouveau diplôme, le brevet des métiers d'art spécialité ébéniste, est créé pour former des professionnels qualifiés dans ce domaine. portant création de la spécialité « ébéniste » du brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2014 (Création du brevet professionnel en installation de climatisation)Création du brevet professionnel en installation de climatisationUn nouveau diplôme, le brevet professionnel d'installateur et dépanneur en froid et conditionnement d'air, est créé avec des règles précises pour l'examen. portant création de la spécialité « installateur, dépanneur en froid et conditionnement d'air » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2014 (Création du brevet de ferronnier d'art)Création du brevet de ferronnier d'artUn nouveau diplôme, le brevet de ferronnier d'art, est créé pour former des professionnels dans ce métier d'art. portant création de la spécialité « ferronnier d'art » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2014 (Création du brevet professionnel de menuisier aluminium-verre)Création du brevet professionnel de menuisier aluminium-verreUn nouveau diplôme, le brevet professionnel de menuisier aluminium-verre, est créé avec des règles précises pour l'obtenir. portant création de la spécialité « menuisier aluminium-verre » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2014 (Création du brevet professionnel de métallier)Création du brevet professionnel de métallierUn nouvel arrêté crée le brevet professionnel de métallier, en définissant les règles pour l'obtenir, comme la formation et l'expérience requise. portant création de la spécialité « métallier » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 14 mars 2014 (Création d'un nouveau brevet professionnel dans le domaine climatique et sanitaire)Création d'un nouveau brevet professionnel dans le domaine climatique et sanitaireUn nouveau diplôme, le brevet professionnel de monteur en installations du génie climatique et sanitaire, est créé avec des règles précises pour l'obtenir. portant création de la spécialité « monteur en installations du génie climatique et sanitaire » du brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 7 janvier 2015 modifié portant création de la spécialité « arts de la cuisine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 7 janvier 2015 modifié portant création de la spécialité « arts du service et commercialisation en restauration » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 28 avril 2015 (Création du brevet professionnel de couvreur)Création du brevet professionnel de couvreurUn nouvel arrêté crée le brevet professionnel de couvreur, définit ses épreuves et les conditions pour l'obtenir. portant création de la spécialité « couvreur » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 2 juin 2015 (Création du brevet professionnel de conducteur d'engins pour les travaux publics)Création du brevet professionnel de conducteur d'engins pour les travaux publicsUn nouvel arrêté crée un diplôme pour les conducteurs d'engins de travaux publics et carrières, en définissant les règles de formation, d'examen et d'obtention. portant création de la spécialité « conducteur d'engins : travaux publics et carrières » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 24 juin 2015 (Création du brevet professionnel en métiers de la pierre)Création du brevet professionnel en métiers de la pierreUn nouveau diplôme, le brevet professionnel dans les métiers de la pierre, est créé avec des règles précises pour l'obtenir. portant création de la spécialité « métiers de la pierre » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 26 avril 2016 (Création du brevet professionnel de boucher)Création du brevet professionnel de boucherUn nouveau diplôme, le brevet professionnel de boucher, est créé pour former des professionnels dans ce métier. modifié portant création de la spécialité « boucher » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 13 mai 2016 (Création du brevet professionnel en Métiers du plâtre et de l'isolation)Création du brevet professionnel en Métiers du plâtre et de l'isolationUn nouvel arrêté crée le brevet professionnel en Métiers du plâtre et de l'isolation, définit ses conditions d'obtention et les règles d'examen. modifié portant création de la spécialité Métiers du plâtre et de l'isolation de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 13 mai 2016 (Création du brevet professionnel de Peintre applicateur de revêtements)Création du brevet professionnel de Peintre applicateur de revêtementsUn nouveau diplôme, le brevet professionnel de Peintre applicateur de revêtements, est créé avec des règles précises pour l'examen et les compétences requises. portant création de la spécialité Peintre applicateur de revêtements de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 12 janvier 2017 portant création de la spécialité « électricien(ne) » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 1er mars 2017 (Création du brevet professionnel Métiers de la piscine)Création du brevet professionnel Métiers de la piscineUn nouveau diplôme, le brevet professionnel Métiers de la piscine, est créé pour former aux métiers liés aux piscines. portant création de la spécialité « Métiers de la piscine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2018 (Création du brevet professionnel de carreleur mosaïste)Création du brevet professionnel de carreleur mosaïsteUn nouvel arrêté crée le brevet professionnel de carreleur mosaïste et précise les règles pour l'obtenir, comme les épreuves et l'expérience requise. portant création de la spécialité « carreleur mosaïste » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2018 (Création d'un brevet professionnel en étanchéité)Création d'un brevet professionnel en étanchéitéUn nouvel arrêté crée un brevet professionnel en étanchéité du bâtiment et des travaux publics, définissant ses unités de certification, les règles d'examen et les compétences nécessaires. portant création de la spécialité « étanchéité du bâtiment et des travaux publics » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2018 (Création du brevet professionnel de maçon)Création du brevet professionnel de maçonUn nouvel arrêté crée un diplôme de maçon et définit les règles pour l'obtenir, comme les épreuves d'examen et les compétences requises. portant création de la spécialité « maçon » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 19 avril 2019 portant création de la spécialité « Arts graphiques » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 19 avril 2019 portant création de la spécialité « Art de la reliure et de la dorure » de brevet des métiers d'art et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 5 juin 2019 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 3 mai 2021 (Création du brevet professionnel Fleuriste)Création du brevet professionnel FleuristeUn nouveau brevet professionnel pour les fleuristes est créé, détaillant les compétences requises et les règles des examens. portant création de la spécialité « Fleuriste » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'arrêté du 17 octobre 2022 (Derniers examens pour le diplôme de préparateur en pharmacie)Derniers examens pour le diplôme de préparateur en pharmacieLes derniers examens pour devenir préparateur en pharmacie auront lieu en 2024 et 2025, avec des inscriptions qui se terminent cette année. portant abrogation de la spécialité « préparateur en pharmacie » de brevet professionnel ;
Vu l'arrêté du 30 décembre 2022 (Création du diplôme de sommelier)Création du diplôme de sommelierUn nouvel arrêté crée un diplôme de sommelier, détaillant les épreuves et les conditions pour l'obtenir. portant création de la spécialité « sommelier » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 12 octobre 2023,
Arrête :