JORF n°0254 du 1 novembre 2023

Arrêté du 24 octobre 2023

La Première ministre,

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au cabinet de la Première ministre

Résumé Charles CLEMENT-FROMENTEL devient conseiller technique pour les PME et l'économie responsable au cabinet de la Première ministre.

M. Charles CLEMENT-FROMENTEL est nommé conseiller technique petites et moyennes entreprises, consommation, économie responsable (pôle économie, finances, industrie et numérique) au cabinet de la Première ministre.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 octobre 2023.

Élisabeth Borne