SONT HOMOLOGUES,TELS QU'ILS SONT DECRITS AU BULLETIN D'IDENTIFICATION,LES PRODUITS ET APPAREILS D'IMAGERIE,DE CHIRURGIE-THERAPIE,DE SUPPLEANCE FONCTIONNELLE,D'ANESTHESIE-REANIMATION-URGENCE ET DE SAISIE ET TRAITEMENTS DES SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES INSCRITS AUX TABLEAUX N0S 1,2,3,4,5,6,7,8,9 ET 10 ANNEXES AU PRESENT ARRETE.

LISTE DES APPAREILS DONT L'HOMOLOGATION EST REFUSEE.

IL EST PROCEDE AUX TRANSFERTS D'HOMOLOGATION SUIVANTS:

LES HOMOLOGATIONS ACCORDEES RESPECTIVEMENT SOUS LES NUMEROS 1070-88-5 (ARRETE DU 05-03-1988) ET 1287-88-5 (ARRETE DU 09-11-1988),POUR LES APPAREILS SUPREMA 46 ET SUPREMA 47 A LA SOCIETE PHILIPS INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE SONT TRANSFEREES A LA SOCIETE DAHLBERG INTERNATIONAL,79,AVENUE ARISTIDE-BRIAND,94110 ARCUEIL.

LA DUREE DE VALIDITE DEMEURE CELLE FIGURANT AUX ARRETES INITIAUX.

IL EST PROCEDE AUX RECTIFICATIFS SUIVANTS:

DANS L'ARRETE DU 10-05-1991 (TABLEAU N0 1): POUR LA GAINE RADIOGENE EQUIPEE B 180 H CXB-150-B,LIRE "FABRICANT: VARIAN DIVISION EIMAC ETATS-UNIS"; POUR LA GAINE RADIOGENE EQUIPEE MAXIRAY 100 HTG/LP D 1274 AB,LIRE "FABRICANT GE ETATS-UNIS";

DANS L'ARRETE DU 30-07-1991 (TABLEAU N0 9): POUR L'APPAREIL X-FLOW,LIRE "TITULAIRE DE L'HOMOLOGATION: MMS,ZONE INDUSNOR,LOTISSEMENT DE L'ECHANGEUR,64000 PAU".