JORF n°255 du 3 novembre 1990
Arrêté du 24 octobre 1990
Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 24 octobre 1990, est nommé membre du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens, au titre de représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget:
M. Calvet (Jérôme) (suppléant de M. Durand [Patrice]).
Son mandat expirera le 14 novembre 1992.
NOMINATION DE M. CALVET JEROME,EN TANT QUE MEMBRE,SUPPLEANT DE M. DURAND PATRICE,AU TITRE DE REPRESENTANT DE L'ETAT (ECONOMIE,FINANCES ET BUDGET).
FIN DE MANDAT: 14-11-1992.