Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour la stimulation cérébrale profonde
Résumé De nouveaux codes pour les dispositifs de stimulation cérébrale profonde sont ajoutés à une liste officielle.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |---------------------------------|----------------------------------|-------------------------------------------------------------------| |Titre III, chapitre 4, section 11|3433857, 3427940, 3474075, 3440107|Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale|
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