Arrêté du 24 novembre 2016

Annexe

ANNEXE
TABLEAU PRÉVISIONNEL DES EFFECTIFS RÉMUNÉRÉS
Compte de résultat prévisionnel principal
Personnel médical

N° DE COMPTE STATUT ETPR RÉMUNÉRATIONS
(hors charges)
N-1 N ECART N-1 N ECART
64212 Praticiens enseignants et hospitaliers titulaires
64211 PH temps plein (ou médecins temps plein [*]) et temps partiel
64221 Attachés et attachés associés en triennal et en CDI
64222 Praticiens contractuels en CDI
TOTAL 1 - PERMANENTS
64233 (contrat > 3 mois) Praticiens enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires
64231 (contrat > 3 mois) Praticiens contractuels en CDD
64232 (contrat > 3 mois) Assistants et assistants associés
64233 (contrat > 3 mois) Praticiens enseignants et hospitaliers non titulaires et temporaires
64234 (contrat > 3 mois) Autres praticiens à recrutement contractuel
64231/2/3&4 (contrat < 3 mois) Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit (pour les contrats < 3 mois)
64235 Attachés et attachés associés en CDD
sous-total c/6423
64241&64242 Internes
64243&64244 Etudiants
sous-total c/6424
62113 Intérim médical
TOTAL 2 - NON PERMANENTS
TOTAL PERSONNEL MEDICAL (1 + 2)
(*) Pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.

Personnel non médical

N° de compte STATUT / GRADE / QUALIFICATION ETPR RÉMUNÉRATIONS
(hors charges)
N-1 N ECART N-1 N ECART
Titulaires et stagiaires
Personnels administratifs
dont personnels de direction
Personnels des services de soins
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
6411 TOTAL 1
Contrats à durée indéterminée
Personnels administratifs
Personnels des services de soins
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
6413 TOTAL 2
TOTAL 1 + 2 - PERMANENTS
Contrats à durée déterminée
Personnels administratifs
Personnels des services de soins
Personnels éducatifs et sociaux
Personnels médico-techniques
Personnels techniques et ouvriers
6415 Sous-total CDD
Dont CDD sur contrats de remplacement (mensualités de remplacement)
621 sauf 62113 Intérim non médical
TOTAL 3 - CDD et INTERIM
6416 Contrats soumis à dispositions particulières
6417 Apprentis
TOTAL 4
TOTAL 3 + 4 - NON PERMANENTS
TOTAL PERSONNEL NON MEDICAL (1 + 2 + 3 + 4)
TOTAL PERSONNEL MEDICAL et NON MEDICAL

Compte de résultat prévisionnel annexe

Les mêmes tableaux sont à produire pour chaque compte de résultat prévisionnel annexe.

Annexe