JORF n°0280 du 2 décembre 2008

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 24 novembre 2008, est nommé membre du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne

M. Jean-Paul Angers, en remplacement de M. Jean-Paul Bachy.


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Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 24 novembre 2008, est nommé membre du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentant des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Champagne-Ardenne

M. Jean-Paul Angers, en remplacement de M. Jean-Paul Bachy.