JORF n°284 du 7 décembre 2005

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 24 novembre 2005, M. Renardet (Stanislas, Pierre, Marc) est nommé huissier de justice à la résidence de Varzy (Nièvre), en remplacement de M. Barland (Alain, Philippe), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 24 novembre 2005, M. Renardet (Stanislas, Pierre, Marc) est nommé huissier de justice à la résidence de Varzy (Nièvre), en remplacement de M. Barland (Alain, Philippe), démissionnaire.