Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 24 novembre 1998 :

Sont nommés membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur :

a) Au titre de représentants des syndicats généraux de l'éducation nationale (Confédération française et démocratique du travail SGEN-CFDT) :

M. Clerc (Jean-Louis), professeur à l'université Nancy-I ;

M. Robin (Jean-Paul), maître de conférences à l'université de Caen.

b) Au titre de représentant du Syndicat des enseignements supérieurs et de la recherche (Fédération de l'éducation nationale SUP'Recherche-FEN) :

M. Brun (Patrice), professeur à l'université du Maine.

c) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR) :

M. Menard (Philippe), professeur à l'université Paris-IV.

d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP) :

M. Gebuhrer (Olivier), maître de conférences à l'université Strasbourg-I ;

M. Lecaille (Claude), maître de conférences à l'université Paris-VII ;

Mme Privat (Mireille), professeur à l'université de Brest.

e) Au titre de représentants de l'administration :

M. Loeser (François), professeur à l'université Paris-VI ;

M. Decomps (Bernard), directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan ;

M. Mariotti (André), professeur à l'université Paris-VI ;

M. Guerin (Bernard), professeur à l'université Bordeaux-II ;

M. Arrive (Michel), professeur à l'université Paris-X ;

M. Coutrot (Philippe), professeur à l'université Nancy-I ;

M. Moderne (Franck), professeur à l'université Paris-I.

Sont nommés suppléants de la même commission :

a) Au titre de représentants du SGEN-CFDT :

Mme Bailly (Danielle), professeur à l'université Paris-VII ;

Mme Simbille (Jocelyne), maître de conférences à l'université Toulouse-III.

b) Au titre de représentant de SUP'Recherche-FEN :

Mme Misset (Marie-Thérèse), professeur à l'université Rennes-I.

c) Au titre de représentant de la FNSAESR :

M. Roche (Claude), professeur à l'université de Caen.

d) Au titre de représentants du SNESUP :

M. Kaplan (Michel), professeur à l'université Paris-I ;

M. Medus (Jacques), professeur à l'université Aix-Marseille-III ;

M. Tournadre (Jean-François), maître de conférences à l'université Paris-III.

e) Au titre de représentants de l'administration :

M. Merle (Franck), professeur à l'université de Cergy-Pontoise ;

M. Placko (Dominique), professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan ;

M. Heyvaerts (Jean-François), professeur à l'université Strasbourg-I ;

M. Gramain (Jean-Claude), professeur à l'université Clermont-Ferrand-II ;

M. Gautier (Christian), professeur à l'université Lyon-I ;

M. Thumerelle (Pierre-Jean), professeur à l'université Lille-I ;

M. Dos Santos Ferreira (Rodolphe), professeur à l'université Strasbourg-I.

L'arrêté du 14 février 1994 portant nomination à la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche est abrogé.