JORF n°276 du 28 novembre 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 24 novembre 1995, M.
Marchand (Daniel), ingénieur sanitaire hors classe au secrétariat d'Etat à la santé et à la sécurité sociale, est nommé membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement, au titre des représentants de l'Etat, en remplacement de M. Coquin (Yves).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 24 novembre 1995, M.

Marchand (Daniel), ingénieur sanitaire hors classe au secrétariat d'Etat à la santé et à la sécurité sociale, est nommé membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement, au titre des représentants de l'Etat, en remplacement de M. Coquin (Yves).