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Arrêté du 24 novembre 1977
RELATIF AUX CARACTERISTIQUES DES MATIERES RADIOACTIVES SOUS FORME SPECIALE
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ABROGE ET REMPLACE L'ARRETE DU 13-11-1967: CARACTERISTIQUES DES MATIERES RADIOACTIVES SOUS FORME SPECIALE (MATIERE RADIOACTIVE SOLIDE NON SUSCEPTIBLE DE DISPENSION; CAPSULE SCELLEE) EN ANNEXE,EPREUVES POUR LES MATIERES RADIOACTIVES SOUS FORME SPECIALE; STOCKAGE.
Arrêté du 24 novembre 1977
Modifié parArrêté du 8 juillet 1980