Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Application de la division 215 aux navires de maintenance en mer
Résumé Ce chapitre concerne les navires de maintenance en mer rapides qui font des voyages nationaux. Ils doivent suivre certaines règles et être inspectés comme des grands engins rapides.
Le chapitre 1er est applicable sans adaptation à tous les navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national.
Les navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national sont approuvés conformément au Code HSC 2000 et aux exigences supplémentaires du présent règlement. Par conséquent, ils doivent être inspectés et certifiés comme s'il s'agissait d'engin à grande vitesse de 500 tonneaux de jauge brute ou plus, sans leur appliquer le règlement 336/2006 CE du 15 février 2006 et le chapitre IX de la SOLAS.
1 version