Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Applicabilité des prescriptions d'inspection et d'entretien pour les navires de maintenance en mer
Résumé Les règles d'inspection et d'entretien s'appliquent à tous les bateaux de maintenance rapide qui naviguent en France.
Le chapitre 19 est applicable sans adaptation à tous les navires de maintenance en mer à grande vitesse en voyage national.
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