Art. 1er. - I. - Le titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
1o A l'article 14 (Direction des systèmes d'armes), paragraphe I, remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
2o A l'article 15 (Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité), paragraphe I, remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
3o A l'article 16 (Direction de la coopération et des affaires industrielles), paragraphe I, remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
4o A l'article 17 (Direction des relations internationales), paragraphe I,
remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
5o A l'article 18 (Direction des ressources humaines), paragraphe I,
remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
6o A l'article 19 (Direction de la gestion et de l'organisation), paragraphe I, remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
7o A l'article 20 (Direction des centres d'expertise et d'essais),
paragraphe I, remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
8o A l'article 21 (Direction des constructions navales), paragraphe I,
remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
9o A l'article 22 (Service de la maintenance aéronautique), paragraphe I,
remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
10o A l'article 23 (Centre des hautes études de l'armement), paragraphe I,
remplacer les dispositions du tableau par les dispositions suivantes :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0078 du 03/04/97 Page 5114 a 5117
......................................................
II. - Les articles 19 et 20 du titre V (Etats-majors d'armée) sont remplacés par les articles 24 et 25.
1 version