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Arrêté du 24 mars 1993

relatif aux éprouves du baccalauréat général à compter de la session de 1995

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Le ministre d’Etat, ministre de l’éducation nationale et de la culture,
Vu le décret n° 93-460 du 24 mars 1993 portant règlement général du baccalauréat général ;
Vu l’arrêté du 17 janvier 1992 ponant organisation des classes de première et des classes terminales des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole ;
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnées par le baccalauréat général ;
Vu l’avis du Conseil supérieur de l’éducation du 28 janvier 1993 ;
Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche du 25 janvier 1993,
Arrête :

Art. 1er. - La liste et les coefficients des épreuves du baccalauréat général sont fixés comme suit :

TEXTE TOTALEMENT ABROGE A COMPTER DE LA SESSION DE 1995.

FIXANT LA LISTE ET LES COEFFICIENTS DES EPREUVES DU BACCALAUREAT DES SERIES: ECONOMIQUE ET SOCIALE (ES),LITTERAIRE (L),SCIENTIFIQUE (S):

LE PRESENT ARRETE EST APPLICABLE A COMPTER DE LA SESSION 1995 DU BACCALAUREAT ET PREND EFFET POUR LES EPREUVES ANTICIPEES DE CETTE SESSION.IL ABROGE LORS DE SON ENTREE EN APPLICATION L'ARRETE DU 05-12-1969 RELATIF AUX EPREUVES DU BACCALAUREAT A PARTIR DE 1970 ET TOUTE AUTRE DISPOSITION QUI LUI SERAIT CONTRAIRE.

PAR MESURE TRANSITOIRE POUR LA SESSION 1995 DU BACCALAUREAT,LES CANDIDATS DE LA SERIE L REDOUBLANT LEUR CLASSE DE TERMINALE AU COURS DE L'ANNEE SCOLAIRE 1994-1995 APRES AVOIR ECHOUE A L'EXAMEN A UNE SESSION PRECEDENTE,ET NE SUIVANT PAS L'ENSEIGNEMENT DE L'OPTION DU PREMIER GROUPE EN MATHEMATIQUES,SONT DISPENSES DE L'EPREUVE PORTANT SUR CETTE DISCIPLINE.LE COEFFICIENT CORRESPONDANT A CETTE EPREUVE SE TROUVE NEUTRALISE.

APPLICATION DU DECRET 93460 DU 24-03-1993.

Fait à Paris, le 24 mars 1993.

JACK LANG

Arrêté du 24 mars 1993
B. - Epreuves facultatives
B. - Epreuves facultatives
B. - Epreuves facultatives