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Titre IER

COTISATIONS ALIMENTANT LE FONDS DE PRÉVOYANCE MILITAIRE

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Section 1

Montant de la cotisation

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JORF n°0120 du 25 mai 2023

Chapitre Ier : Cotisation à la charge des militaires à solde mensuelle ou à solde des volontaires placés dans une situation statutaire rémunérée autre que la position hors cadres

Section 1 : Montant de la cotisation

Section 2 : Réévaluation du montant de la cotisation

Section 3 : Modalités de prélèvement et fréquence du versement de la cotisation