JORF n°0154 du 3 juillet 2008

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

RÉGION AUVERGNE
Puy-de-Dôme

Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 6 ».

RÉGION BRETAGNE
Ille-et-Vilaine

Ajouter :
« Bibliothèque à vocation régionale de la communauté d'agglomération Rennes Métropole : 2 ».

RÉGION CENTRE
Loiret

Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Montargis : 1 ».

RÉGION HAUTE-NORMANDIE
Eure

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Vernon : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération des portes de l'Eure : 2 ».
Au lieu de :
« Bibliothèque départementale de prêt : 1 »,
Lire :
« Bibliothèque départementale de prêt : 3 ».

RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais

Ajouter :
« Médiathèque de la communauté de communes Opale Sud : 2 ».

RÉGION POITOU-CHARENTES
Deux-Sèvres

Ajouter :
« Médiathèques de la communauté de communes Cœur du Bocage : 1 ».

Charente-Maritime

Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 6 ».

RÉGION RHÔNE-ALPES
Ardèche

Ajouter :
« Bibliothèque municipale d'Annonay : 1 ».

A N N E X E I I
ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT
EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES
RÉGION AUVERGNE
Puy-de-Dôme

Au lieu de :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 2 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 4 ».

RÉGION BRETAGNE
Ille-et-Vilaine

Ajouter :
« Bibliothèque à vocation régionale de la communauté d'agglomération Rennes Métropole : 1 ».

RÉGION CENTRE
Loiret

Ajouter :
« Bibliothèque municipale de Montargis : 1 ».

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Val-de-Marne

Ajouter :
« Bibliothèque municipale Nelson Mandela de Vitry-sur-Seine : 1 ».

RÉGION HAUTE-NORMANDIE
Eure

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Vernon : 1 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération des portes de l'Eure : 1 ».

RÉGION POITOU-CHARENTES
Deux-Sèvres

Ajouter :
« Médiathèques de la communauté de communes Cœur de Bocage : 1 ».

Charente-Maritime

Au lieu de :
« Bibliothèque intercommunale de La Rochelle : 1 »,
Lire :
« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 ».

RÉGION RHÔNE-ALPES
Ardèche

Ajouter :
« Bibliothèque municipale d'Annonay : 1 ».

DÉPARTEMENT D'OUTRE-MER
Guadeloupe

Au lieu de :
« Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre : 1 »,
Lire :
« Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre : 2 ».


Historique des versions

Version 1

A N N E X E I

LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)

RÉGION AUVERGNE

Puy-de-Dôme

Au lieu de :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 2 »,

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 6 ».

RÉGION BRETAGNE

Ille-et-Vilaine

Ajouter :

« Bibliothèque à vocation régionale de la communauté d'agglomération Rennes Métropole : 2 ».

RÉGION CENTRE

Loiret

Ajouter :

« Bibliothèque municipale de Montargis : 1 ».

RÉGION HAUTE-NORMANDIE

Eure

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Vernon : 2 »,

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération des portes de l'Eure : 2 ».

Au lieu de :

« Bibliothèque départementale de prêt : 1 »,

Lire :

« Bibliothèque départementale de prêt : 3 ».

RÉGION NORD - PAS-DE-CALAIS

Pas-de-Calais

Ajouter :

« Médiathèque de la communauté de communes Opale Sud : 2 ».

RÉGION POITOU-CHARENTES

Deux-Sèvres

Ajouter :

« Médiathèques de la communauté de communes Cœur du Bocage : 1 ».

Charente-Maritime

Au lieu de :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 »,

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 6 ».

RÉGION RHÔNE-ALPES

Ardèche

Ajouter :

« Bibliothèque municipale d'Annonay : 1 ».

A N N E X E I I

ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT

EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHÈQUES

RÉGION AUVERGNE

Puy-de-Dôme

Au lieu de :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 2 »,

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 4 ».

RÉGION BRETAGNE

Ille-et-Vilaine

Ajouter :

« Bibliothèque à vocation régionale de la communauté d'agglomération Rennes Métropole : 1 ».

RÉGION CENTRE

Loiret

Ajouter :

« Bibliothèque municipale de Montargis : 1 ».

RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

Val-de-Marne

Ajouter :

« Bibliothèque municipale Nelson Mandela de Vitry-sur-Seine : 1 ».

RÉGION HAUTE-NORMANDIE

Eure

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Vernon : 1 »,

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération des portes de l'Eure : 1 ».

RÉGION POITOU-CHARENTES

Deux-Sèvres

Ajouter :

« Médiathèques de la communauté de communes Cœur de Bocage : 1 ».

Charente-Maritime

Au lieu de :

« Bibliothèque intercommunale de La Rochelle : 1 »,

Lire :

« Bibliothèque de la communauté d'agglomération de La Rochelle : 3 ».

RÉGION RHÔNE-ALPES

Ardèche

Ajouter :

« Bibliothèque municipale d'Annonay : 1 ».

DÉPARTEMENT D'OUTRE-MER

Guadeloupe

Au lieu de :

« Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre : 1 »,

Lire :

« Bibliothèque municipale de Pointe-à-Pitre : 2 ».