Par arrêté du ministre des postes et télécommunications en date du 24 juin 1992, sont nommés membres du comité consultatif des kiosques télématiques et téléphoniques (formation Kiosque télématique):

1. En qualité de membre ou ancien membre du Conseil d'Etat ou des juridictions administratives ou judiciaires:

M. de Bresson (Jean-Jacques), conseiller d'Etat, président;

Suppléant: M. Viennois (Maurice), conseiller à la Cour de cassation.

2. En qualité de personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de télématique:

M. Petitcollot (Pascal), chef du service de documentation du secrétariat général du Gouvernement;

Suppléant: Mme Trapon, documentaliste à la direction de la documentation française;

Mme Fournier (Chantal), chef de département au service juridique et technique de l'information (S.J.T.I.);

Suppléant: Mlle Phene (Patricia), chef de département au service juridique et technique de l'information (S.J.T.I.).

3. Au titre des organismes de presse, en qualité de représentants de la Fédération nationale de la presse française (F.N.P.F.):

M. Alexandre (Roger), syndicat de la presse parisienne (S.P.P.);

Suppléant: M. Bechtold (Jean-Pierre), syndicat de la presse hebdomadaire parisienne (S.P.H.P.);

M. Ladefroux (Marc), Fédération nationale de la presse spécialisée (F.N.P.S.);

Suppléant: M. Laine (Bernard), syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.);

M. Lajus (Roger), Fédération nationale de la presse hebdomadaire et périodique (F.N.P.H.P.);

Suppléant: M. Mevel (Hervé), syndicat de la presse quotidienne régionale (S.P.Q.R.);

M. Pierre (Jean-Claude), Fédération nationale de la presse française (F.N.P.F.);

Suppléant: Mme Rico (Agnès), syndicat des quotidiens départementaux (S.Q.D.).

4. Au titre des associations, groupements ou syndicats d'éditeurs ou de fournisseurs de services télématiques:

En qualité de représentants de l'Association française de télématique (A.F.T.E.L.):

M. Nahon (Georges), président de l'A.F.T.E.L.;

Suppléant: M. Ladoux (Gérard), secrétaire général de l'A.F.T.E.L.

En qualité de représentants du groupement des fournisseurs d'informatique en ligne (G.F.F.I.L.):

M. Chambaud (Serge), vice-président du G.F.F.I.L.;

Suppléant: Mme Doco (Hélène), délégué général du G.F.F.I.L.

En qualité de représentants de l'association des centres serveurs français (A.C.S.F.):

M. Chatellenaz (Lionel), société Sycomm;

Suppléant: M. Romanini (Jean-Louis).

En qualité de représentants du Groupement des éditeurs de services télématiques (Geste):

M. Beaussant (Antoine), président du Geste;

Suppléant: M. Guillermo (Pierre), vice-président du Geste.

5. Au titre des syndicats ou des associations d'utilisateurs de services télématiques:

En qualité de représentants de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.):

Mme Angles d'Auriac (Ghislaine);

Suppléant: M. Lecoq (Maurice).

En qualité de représentants de la Fédération des familles de France (F.F.F.):

Mme Chapouthier (Brigitte), chargée de mission à la F.F.F.;

Suppléant: M. Vendeuvre (Jacques), conseiller technique à la F.F.F.

6. Au titre des associations de fournisseurs de moyens télématiques:

En qualité de représentants des sociétés d'études et de conseils (Syntec):

M. Regnaut (André-Marie), responsable télécommunications au sein du groupe Axime;

Suppléant: M. Sevile (Pierre), responsable télécommunications au sein du groupe Sligos.

NOMINATION DE MEMBRES DU COMITE (FORMATION KIOSQUE TELEMATIQUE): EN QUALITE DE MEMBRE OU ANCIEN MEMBRE DU CONSEIL D'ETAT: M. DE BRESSON JEAN-JACQUES,PRESIDENT; SUPPLEANT: M. VIENNOIS MAURICE;

EN QUALITE DE PERSONNALITES CHOISIES EN RAISON DE LEUR COMPETENCES EN MATIERE TELEMATIQUE:

AU TITRE DES ORGANISMES DE PRESSE,REPRESENTANT LA FNPF; AU TITRE DES ASSOCIATIONS,GROUPEMENTS OU SYNDICATS D'EDITEURS OU DE FOURNISSEURS DE SERVICES TELEMATIQUES; AU TITRE DES SYNDICATS OU DES ASSOCIATIONS D'UTILISATEURS DE SERVICES TELEMATIQUES.