JORF n°158 du 9 juillet 1991

Art. 2. - L'arrêté du 15 février 1989 fixant le taux annuel de l'indemnité attribuée au personnel du Muséum national d'histoire naturelle assurant un service de nuit est abrogé.


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Art. 2. - L'arrêté du 15 février 1989 fixant le taux annuel de l'indemnité attribuée au personnel du Muséum national d'histoire naturelle assurant un service de nuit est abrogé.